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25 janvier 2015

[Le Dauphiné Libéré, 24 janvier 2014] Loïc Hervé en stage d'immersion

Mi-janvier, le sénateur-maire, Loïc Hervé, a embarqué au port militaire de Toulon, durant deux jours et deux nuits avec l’équipage d’une frégate furtive de type Lafayette de la Marine nationale française. Invité en tant que parlementaire, il a répondu favorablement à cette demande. À bord il a découvert de manière plus approfondie le fonctionnement de cette unité de la force militaire navale.

La frégate a appareillé pour des exercices d’essais d’armement, dans le golfe du Lion, en mer Méditerranée. « Je salue l’engagement des marins pour la défense de la France et de ses intérêts stratégiques. Je remercie le commandant et l’équipage pour son accueil » a salué Loïc Hervé. Dispensé de service national car né après le 1er janvier 1979, Loïc Hervé, titulaire d’une maîtrise de droit, a été admis comme officier de réserve sur titre universitaire dans le corps des commissaires de la Marine nationale en 2003. Il est breveté de la préparation militaire supérieure de la marine, spécialité “État-major”. Formé à l’intervention devant les journées d’appel de préparation à la Défense, il a contribué à ses journées pendant plusieurs années. Il est gradé commissaire de 1ère classe et explique « ce qui correspond au grade de lieutenant de vaisseau ou capitaine ».

Isabelle CORBEX

21 janvier 2015

Permanence parlementaire : nouvelles coordonnées postales

Merci de noter mes nouvelles coordonnées postales :

Permanence parlementaire de
Loïc Hervé, Sénateur de la Haute-Savoie

2 place des Allobroges
74300 CLUSES

10 janvier 2015

Ils ont tué Cabu

« Ils ont tué Cabu ».

 

« Ils ont tué Cabu » comme on aurait dit il y a cent ans : « ils ont tué Jaurès ».

 

Transpercé de douleur, étranglé d'émotion, je veux parler de la France, de son message universel, des valeurs que nous incarnons.

 

Notre pays connaît des temps troublés et les évènements de ces derniers jours nous montrent combien une démocratie est fragile, vulnérable. 

 

Le fait de cibler un organe de presse comme Charlie Hebdo en particulier démontre aussi que la liberté d’expression est un bien précaire. 

 

Le temps des leçons à tirer viendra mais nous sommes dans le temps du deuil.

 

Je crois que dans une telle période, il nous faut trouver, dans l’hommage aux victimes, les ressorts de l’union nationale. 

 

Personne ne nous fera taire et personne ne nous empêchera de vivre.

07 janvier 2015

Matinée d'échanges et d'ateliers prospectifs de la CNIL à Paris : "pour qui les véhicules connectés roulent-ils ?"

Le 7 janvier, la CNIL a ouvert ses portes aux mondes de l’automobile et du transport.

Cet atelier s’adresse aux créateurs de la mobilité de demain (constructeurs, opérateurs de transports, startups, assureurs, équipementiers, fournisseurs de services, intégrateurs de systèmes complexes, réseaux électriques, opérateurs de télécommunications...).

L’objectif est de faire émerger les grandes questions posées par le développement du véhicule connecté en identifiant notamment les nouveaux usages, les nouvelles données mobilisées et les enjeux émergents les plus sensibles.

Au sein de trois ateliers menés en parallèle, les participants ont débattu sur les innovations majeures dans leur domaine et les défis auxquels ils ont face. 

Ces ateliers permettent de mettre au jour des scénarios explorant :

- Les valeurs d’usage pour les clients finaux

- Les modèles d’affaire / les chaînes de valeur des acteurs actuels ou futurs

- Les données concernées 




05 janvier 2015

Marnaz : Cérémonie des Voeux pour l'année 2015

Loïc Hervé
Sénateur de la Haute-Savoie
Maire de Marnaz
Président de la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes

vous convie à la cérémonie des vœux qui aura lieu le vendredi 9 janvier 2015
à 19 heures au Gymnase Les Sages (commune de Marnaz).

Un service de garderie pour les enfants d'âge scolaire (3 ans - 11 ans) sera assuré dès 19 heures.

Site web de la Mairie : http://www.mairiedemarnaz.fr/actualites/invitation-aux-voeux-du-maire
Evènement Facebook : https://www.facebook.com/events/786900284714728/?fref=ts

19 décembre 2014

Intervention sur le Projet de Loi de Finances pour 2015 (mission médias, audiovisuel public et livre)

Séance publique du jeudi 4 décembre 2014

http://www.senat.fr/seances/s201412/s20141204/s2014120401...

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Loïc Hervé.

M. Loïc Hervé. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, c’est la première fois que je m’exprime devant vous à la tribune du Sénat. J’en mesure à cet instant l’honneur en pensant à mon territoire d’élection, la Haute-Savoie. Je voulais partager avec vous ce moment d’émotion.

Les missions du champ culturel se ressemblent – malheureusement, dirai-je –, parce que l’on y retrouve les mêmes travers. En l’occurrence, comme la mission « Culture », la mission « Médias, livre et industries culturelles » se caractérise par une stabilisation des crédits qui pourrait n’être qu’illusoire et, surtout, par une absence de choix stratégiques.

En effet, à périmètre constant, les crédits de la mission enregistrent une légère hausse de 0,43 %, ce qui paraît remarquable dans une époque de contraction budgétaire. Toutefois, en réalité, cette relative stabilité sanctuarise des baisses passées et masque mal l’insoutenabilité des finances du secteur, en l’absence de véritables choix politiques.

C’est particulièrement caricatural pour ce qui concerne le budget de France Télévisions, dont la dotation concentre 85 % du programme « Contribution à l’audiovisuel », qui bénéficiera de près de 65 % de la contribution à l’audiovisuel public, la CAP. L’institution France Télévisions est donc placée au cœur de la contribution du secteur à la réduction des dépenses publiques et de la réforme structurelle de son financement.

Le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2015 montre que France Télévisions a déjà fourni l’essentiel de l’effort budgétaire qui lui était demandé sur cette période, soit un décalage de près de 10 % de son budget global par rapport au projet de loi de finances pour 2015. Or les seuls gains de productivité ne permettent pas de couvrir la totalité de cet effort, ce qui place France Télévisions en tension financière et en position de forte vulnérabilité face aux incertitudes pesant sur la réforme structurelle du financement de l’audiovisuel public.

Sur le fond, nous soutenons son financement exclusif par la CAP. De même, l’augmentation de son montant ne nous choque pas, puisque son niveau demeure l’un des plus faibles d’Europe. En revanche, la structure des crédits de France Télévisions dans le présent projet de loi de finances est en contradiction avec ces choix. En effet, la part de la CAP qui lui sera attribuée baisse de près de 3 % et sa dotation augmente, au contraire, de plus de 42 %.

Nous comprenons bien les raisons techniques sous-tendant ces chiffres, mais, à l’heure où l’on veut garantir l’indépendance de France Télévisions grâce à la CAP, l’effet d’affichage laisse franchement à désirer.

Plus fondamentalement, il est bien hasardeux d’acter le financement exclusif de l’audiovisuel public par la CAP sans en réformer l’assiette. Une telle réforme était déjà préconisée en 2010 par la présidente Catherine Morin-Desailly dans son rapport d’information sur les comptes de France Télévisions. Elle s’impose aujourd’hui plus que jamais, car, si le Gouvernement est très optimiste sur l’évolution naturelle du rendement de la CAP, France Télévisions, au contraire, craint son décrochage.

Son rendement pourrait ainsi s’effondrer subitement en raison de l’obsolescence de son assiette, alors que la génération de l’internet et des réseaux sociaux entre sur le marché du travail. Un tel phénomène a déjà eu lieu en Finlande en 2006.

Dans cette situation de tension financière et d’incertitude sur la CAP, France Télévisions attend des choix sur son périmètre, c’est-à-dire des décisions politiques capables de restreindre ses missions.

N’est-ce pas le moment, cinq ans après l’adoption de la loi du 5 mars 2009, d’en faire le bilan ? À défaut, et sans orientations claires, si nous restons à périmètre constant dans un univers télévisuel hautement concurrentiel, c’est la qualité des programmes et de la production qui risque de s’en ressentir. Ce phénomène a d’ailleurs déjà malheureusement commencé. France Télévisions est ainsi la seule télévision publique européenne à ne pas avoir pu diffuser les principaux matchs de la Coupe du monde de football, et cela se reproduira pour l’Euro 2016.

Sur les 2,9 milliards d’euros de ressources globales brutes de France Télévisions, quelque 2,5 milliards d’euros proviennent de concours publics, dont 2,3 milliards d’euros de la contribution à l’audiovisuel public, la CAP. Les ressources publicitaires n’apportent que les 400 millions d’euros restants, ce qui doit nous conduire à relativiser l’enjeu qu’elles représentent. Quoi que l’on pense de la suppression de la publicité à partir de vingt heures, le véritable enjeu financier de France Télévisions est non pas là, mais dans la réforme de la CAP.

Je voudrais par ailleurs et de manière liminaire évoquer également la situation de Radio France, elle aussi bénéficiaire de la CAP. Nous le savons, la Maison de la Radio a connu des travaux importants depuis 2009 et elle a récemment été atteinte par un incendie qui ne peut laisser indifférents les parlementaires que nous sommes. Je veux ici marquer notre solidarité avec ce service public auquel nos compatriotes sont si fortement attachés.

De la même manière, au lendemain du sommet mondial de la francophonie, on ne peut oublier ni France Médias Monde ni la nécessité de maintenir la présence de notre pays et de notre langue dans le monde entier. Il s’agit d’œuvrer au renforcement des médias existants, France 24-RFI et TV5 Monde.

Les autres programmes de la mission ont quant à eux vocation à aider les secteurs de la presse, du livre et des industries culturelles à s’adapter à un environnement de plus en plus concurrentiel et aux bouleversements technologiques auxquels ils sont confrontés. À cet égard, nous nous réjouissons que la diminution des aides à la presse reste maîtrisée. Cependant, ces aides ne devraient-elles pas davantage bénéficier à la presse quotidienne régionale, qui constitue le principal vecteur d’information du pays ? Nous le pensons.

Les crédits consacrés au livre et aux industries culturelles augmentent de 2,5 %, ce qui représente un effort considérable dans un contexte de tension budgétaire. Quelque 80 % de ces crédits financent la Bibliothèque nationale de France. Ils financent aussi le Centre national du livre, le CNL, dont je tiens à saluer le plan de soutien aux librairies, qui, au travers du budget du CNL, est augmenté de 2 millions d’euros.

En outre, je tiens à relever un paradoxe concernant les industries culturelles proprement dites : leur part des crédits est résiduelle, alors qu’elles représentent 3 % du PIB.

Comme l’a très bien souligné notre rapporteur pour avis Colette Mélot, le jeu vidéo, en particulier, est devenu la première industrie culturelle du pays. Si nous ne voulons pas qu’elle se délocalise, nous devrions mieux accompagner cette industrie que nous ne le faisons aujourd’hui. Certes, la baisse du seuil d’éligibilité au fonds d’aide au jeu vidéo constitue un premier pas, mais le groupe du travail sur les jeux vidéo du Sénat avait formulé d’autres recommandations, qui mériteraient d’être suivies.

Je conclurai sur cette question des industries culturelles en dénonçant le traitement inadmissible que le présent projet de loi de finances réserve à la HADOPI. Alors que le transfert des activités de cette institution au Conseil supérieur de l’audiovisuel ne semble plus à l’ordre du jour, le montant de la subvention qui lui est accordée menace la conduite de ses missions.

Il manque aujourd’hui quelque 1,5 million d’euros à l’institution, qui ne peut plus puiser dans son fonds de roulement. Ce traitement s’apparente à une tentative d’asphyxie budgétaire, ce qui est inacceptable : si le Gouvernement veut supprimer la HADOPI, qu’il le fasse ! En revanche, tant qu’elle existe, cette institution doit disposer des moyens nécessaires à son fonctionnement.

Au fond, le traitement de la HADOPI n’est pas si surprenant : c’est un symptôme caricatural de ce que j’évoquais au début de mon intervention : l’incapacité du présent budget à faire des choix politiques clairs. (Applaudissements sur les travées de l'UDI-UC et de l'UMP.)

11 décembre 2014

Remise du label Productivez 2014 au Cercle National des Armées qui est décerné à l'entreprise ARCTEC de Marnaz

 
 

Le groupe UDI-UC vote un PLF 2015 largement amendé par le Sénat : « La nouvelle majorité sénatoriale a corrigé la copie du Gouvernement »

Communiqué de presse
 
Le groupe UDI-UC vote

un PLF 2015 largement amendé par le Sénat

 

« La nouvelle majorité sénatoriale a corrigé

la copie du Gouvernement »

 

Les sénateurs centristes viennent d’annoncer qu’ils voteront le PLF 2015 tel qu’amendé par le Sénat. « Des amendements significatifs déposés par notre groupe ont été votés. La copie qui sortira du Sénat aujourd’hui est le fruit d’un travail commun de la majorité sénatoriale. « Il reste toutefois des efforts notables à accomplir en termes de réduction des dépenses » a indiqué François Zocchetto, Président du groupe UDI-UC.

 

Quatre amendements UDI-UC particulièrement significatifs ont été adoptés :

 

-       le premier crée un dispositif de soutien à l’investissement des PME industrielles en accélérant l’amortissement dégressif de ces entreprises. Cet amendement témoigne de l’engagement du groupe en faveur des PME et du soutien à la compétitivité ;

 

-       le groupe a obenu le vote d’un amendement tendant à majorer la DGF de 1,2 milliard d’euros pour 2015. Cet amendement propose un chiffrage plus réaliste de la réforme des rythmes scolaires et majore de 200 millions d’euros la proposition initiale du rapporteur général portant ainsi la majoration de la DGF à près de 1,4 milliard d’euros ;

 

-       un amendement de Valérie Létard, sénatrice du Nord, consolidant les ressources de l’ANAH, a également été adopté ;

 

-       enfin Claude Kern, sénateur du Bas-Rhin, a fait voter un amendement tendant àmaintenir le montant de la taxe (TATFNB) notifiée aux Chambres d’agriculture pour 2015 à hauteur du montant de la taxe notifiée pour 2014.

 

Vincent Delahaye, sénateur de l’Essonne, Vice-Président de la commission des Fiances, déplore« le peu de gestes effectués envers les entreprises dans le texte du Gouvernement ainsi que le dérapage à répétition de nos comptes publics ».

 

De son côté, Vincent Capo-Canellas, sénateur de la Seine-Saint-Denis, considère qu’en ayant examiné les deux parties, recettes et dépenses, du PLF 2015, « Nous avons renforcé le rôle du Sénat et le bicamérisme. Le Sénat s’est imposé comme un interlocuteur incontournable du débat budgétaire à force de propositions et d’initiatives en faveur de l’investissement public et privé ».

 

Enfin, François Zocchetto, chef de file des sénateurs centristes a d’ores et déjà annoncé que « le groupe UDI-UC ne manquera pas de revenir l’année prochaine sur un sujet crucial pour relancer notre économie et sortir la France de la crise, la « TVA compétitivité ». Le Sént doit s’affirmer comme l’aiguillon d’un Gouvernement en panne d’inspiration face à la crise qui mine notre pays ».

Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) : Les propositions centristes pour une organisation territoriale plus efficace

Communiqué de presse

 

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe)

 

Les propositions centristes pour une organisation territoriale plus efficace

 

Le Sénat vient de débuter l’examen en Commission des lois du projet de loi nouvelle organisation territoriale de la République ("NOTRe").

 

Troisième volet de la réforme des territoires, après la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles et le projet de loi relatif à la délimitation des régions, ce texte a pour objectif de réorganiser et de clarifier la répartition des compétences entre les différents niveaux de collectivités territoriales.

 

Très attachés à la qualité du travail parlementaire et fidèles à leur engagement d’améliorer et enrichir les textes de manière constructive, les sénateurs UDI-UC ont travaillé autour de leur chef de file sur ce texte Michel Mercier pour aboutir à des propositions déclinant des orientations essentielles :

 

Renforcer le rôle stratégique de la Région en matière de développement économique

 

Afin que l’ensemble des élus locaux participent à l’élaboration du schéma régional de développement économique, le groupe propose de le soumettre pour avis à la conférence territoriale de l'action publique (CTAP) et de le décliner localement à travers une convention territoriale d’exercice concerté.

 

Le groupe propose également de supprimer la création d’un schéma régional prescriptif en matière d’aménagement du territoire. 

 

Enfin, les sénateurs centristes, fidèles à leur tradition décentralisatrice, proposent d’aller plus loin que le projet de loi et de renforcer le rôle des régions en matière d’emploi et de formation professionnelle.

 

Rien ne justifie plus le siphonage des compétences du Département au profit de la Région

 

Le gouvernement ayant abandonné son projet de suppression des conseils départementaux, les dispositions du projet de loi doivent être actualisées en conséquence.

 

Le groupe propose donc de supprimer les dispositions relatives au transfert à la Région des compétences départementales suivantes :

 

-              transport scolaire 

-              gestion des 381 000 kilomètres de voirie ;

-              collèges.

 

Michel Mercier proposera aussi l’instauration d’un seul niveau de gouvernance pour la gestion des collèges et des lycées regroupés au niveau départemental.

 

Renforcer la coopération intercommunale

Le groupe UDI-UC propose de supprimer le relèvement du seuil de 5 000 à 20 000 habitants pour la constitution d’un EPCI ainsi que les dispositions confiant aux préfets des pouvoirs dérogatoires au droit commun pour réaliser la nouvelle carte intercommunale à l’horizon 2017. 

 

Favorables à la montée en puissance de l’intercommunalité, les sénateurs centristes privilégient une méthode donnant l’initiative aux élus de terrain : ainsi, dans un délai de 24 mois et sans donner de prérogatives particulières au représentant de l’Etat (et sans modification du seuil de 5000 habitants actuellement en vigueur), le projet de schéma de coopération intercommunale serait élaboré par un collège de 9 membres élus au sein de la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI). Ce projet de schéma devra permettre une amélioration de la cohérence spatiale des EPCI au regard des bassins de vie. Il prendra en compte la densité de population, les temps de transport ainsi que le nombre de communes.

 

Les sénateurs centristes sont également favorables à l’assouplissement des conditions de majorité actuellement en vigueur pour permettre une fusion d’EPCI à fiscalité propre. En cas de fusion d’EPCI, le groupe propose que l’accord sur le nouveau périmètre de l’EPCI (issu de la fusion) soit exprimé :

-       par la moitié au moins des conseils municipaux de toutes les communes incluses dans le projet de périmètre représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, 

-       ou par un tiers au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population. 

 

Enfin, le groupe centriste propose de rendre facultative la création d’un centre communal d’action sociale (CCAS) alors que leur création est aujourd’hui obligatoire pour l’ensemble des communes, quelle que soit leur taille, et de supprimer les conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux.

02 décembre 2014

Des élus de Haute-Savoie en visite au Sénat

Visite Sénat.jpg

01 décembre 2014

Réunion d'installation de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale à la Préfecture d'Annecy





Photos : Loïc Hervé

28 novembre 2014

Assemblée Générale de la Maison pour l'emploi à Marnaz



27 novembre 2014

Inauguration du centre de recherche de Quechua à Passy


Photo : Loïc Hervé

25 novembre 2014

Le Dauphiné Libéré, 22 novembre 2014 : L’intercommunalité face à la baisse des dotations

La présentation de la projection des recettes à venir dans les collectivités locales se passe jeudi soir à l’amphithéâtre des lacs de Thyez dans un silence studieux. Les élus du conseil de communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) boivent les paroles de l’expert sur la baisse annoncée des dotations de l’État avant de s’enflammer. Il faut dire que la douche est froide, voire gelée pour certains.

« Il n’y aurait pas de présentation si nous n’étions pas dans un processus de réformes importantes au niveau national, a commencé Jean-Pierre Coblentz. Mais nous estimons à 11 milliards d’euros la réduction du concours financier de l’État dans les trois ans à venir. La bonne nouvelle, c’est que ce n’est pas que pour vous. Cela va être réparti dans toute la France. » En s’appuyant sur un diaporama projeté sur écran géant, l’expert commence à égrener des chiffres et des tendances.

« Les recettes des collectivités locales vont baisser à euro constant pendant plusieurs années. Le fait qu’il y ait moins de ressources va obliger à être extrêmement sélectif dans les dépenses, les nouveaux équipements et les services rendus. Il va aussi falloir mutualiser l’organisation des services… »

5 millions d’euros

Il faut dire que les données communiquées montrent au contraire une augmentation régulière des dépenses de fonctionnement dans les communes qui composent la 2CCAM. Passant de 22 millions d’euros en 2008 à plus de 26 millions d’euros en 2012, la croissance a été de 4 % par an en moyenne. Les dépenses d’investissement sur le territoire ont aussi été conséquentes atteignant 590 € par habitant, contre 400 € en moyenne nationale. La baisse annoncée des recettes va ainsi engendrer un véritable changement dans les habitudes. Les communes devront dépenser moins, souvent pour la première fois de leur histoire, et parfois supprimer des actions jusqu’alors entreprises.

« Globalement le territoire va être impacté de 5 millions d’euros en fonctionnement, poursuit Jean-Pierre Coblentz. Cela va avoir des conséquences sur les services proposés et par conséquence sur l’économie locale. Il va falloir réfléchir de façon à coordonner davantage au niveau du territoire, se poser la question de ce qui existe déjà chez les voisins… » À la fin de l’exposé, Loïc Hervé qui préside la 2CCAM le remercie pour l’exposé et conclut : « Cela fait un peu froid dans le dos ».

Les changements fiscaux à venirEt les institutionsSelon Stratorial Finances, la réduction des concours financiers de l’Etat au niveau national devrait être de 11 milliards d’euros en trois ans. Le fonds de péréquation des ressources devrait doubler d’ici 2016. La mutualisation des services sera aussi prise en compte dans le calcul des dotations avec des conséquences locales.La carte intercommunale devrait être refondue en 2018, des syndicats supprimés et des métropoles constituées. La disparition des conseils départementaux devrait aussi impacter les intercommunalités.

les réactions sont vives au terme de l’exposé sur la baisse à venir des dotations réalisé par le cabinet de conseil. Certains ont comme un choc face à l’ampleur des recettes en moins, à savoir plusieurs millions d’euros au niveau de la communauté de communes. Puis, ils sont plusieurs à appeler à réagir.

Marie-Antoinette Métral, vice-présidente de l’intercommunalité, dénonce la situation d’un territoire « doublement puni » avec les conséquences de la dette nationale sur la baisse des dotations et l’augmentation du fonds de péréquation des ressources. Ce dernier, qui globalement prend aux communes riches pour donner aux pauvres, doit passer de 150 millions d’euros en 2012 à 1 milliard en 2016. Il concerne les communes de la 2CCAM.

« Nous sommes au soir d’une révolution. Les collectivités locales n’ont jamais demandé des compétences qui leur sont attribuées, indique Jean-Louis Mivel, vice-président de la 2CCAM et conseiller général. Et là, elles sont dans une situation de “Accusés levez-vous”. Nous allons préparer et anticiper. Mais nous allons vivre des lendemains qui déchantent. Qu’allons-nous faire sans investissements qui alimentent et secouent l’économie ? »

Des paroles qui ont trouvé écho auprès de Dominique Martin, élu intercommunal et député européen du Front national. « Vous avez parlé de la venue du préfet pour expliquer que nous allions devoir supprimer des syndicats intercommunaux et fusionner des communes. Mais ils savent que nous n’allons pas supprimer des communes alors, ce qu’ils n’obtiennent pas de volonté, ils le font par l’argent ! »

Le débat porte alors sur les dépenses toujours plus grandes qui pèsent sur les communes comme celles liées à la réforme des rythmes scolaires. « Nous avons été aux élections en mars dernier avec un programme sincère mais nous ne savions pas concrètement de combien allait être la baisse des dotations, confie Loïc Hervé. Nous ne pourrons donc pas tout faire. Il va falloir choisir ! »

Les changements fiscaux à venirEt les institutionsSelon Stratorial Finances, la réduction des concours financiers de l’Etat au niveau national devrait être de 11 milliards d’euros en trois ans. Le fonds de péréquation des ressources devrait doubler d’ici 2016. La mutualisation des services sera aussi prise en compte dans le calcul des dotations avec des conséquences locales.La carte intercommunale devrait être refondue en 2018, des syndicats supprimés et des métropoles constituées. La disparition des conseils départementaux devrait aussi impacter les intercommunalités.
 
 

13 novembre 2014

Question d'actualité au Gouvernement sur la Politique spatiale européenne @udiuc @Senat_Info @najatvb #rosetta #CNES #ESA

Monsieur le Président,

Ma question s’adresse à Madame la Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle concerne la politique spatiale européenne.

Madame la Ministre,
Plus de 10 ans après le lancement de la mission « Rosetta » vers la comète Tchourioumov-Guérassimenko, la journée du 12 novembre 2014 restera dans l’histoire de la conquête spatiale comme une date majeure. En effet, cette mission est la 1ère dans l’histoire à réussir la mise en orbite autour d’une comète, à l’escorter autour du Soleil et à déployer un atterrisseur à sa surface.

Les connaissances scientifiques nouvelles découlant de cette mission sont considérables mais les enjeux sont également techniques et financiers.

Le succès de la mission « Rosetta » est à mettre au crédit des chercheurs français et européens et mérite d’être salué ici aujourd’hui. Il se double d’un véritable engouement populaire puisque cette mission a suscité un réel intérêt chez beaucoup de nos concitoyens.

Le coût de la mission a été évalué à près d’1,4 milliards d’euros. Principal contributeur avec l’Allemagne, la participation de la France se monte au global à 20 % de l’enveloppe et provient des crédits du Centre National d’Études Spatiales.

Je note enfin que dans ce programme, le concours d’entreprises majeures du secteur de l'aéronautique a été indispensable et je pourrais citer ici, entre autres : Alcatel Space, Astrium, EADS, Snecma ou Thomson.

Madame la Ministre,

- Par-delà la prouesse technique qui provoque notre fascination unanime, quelles sont les perspectives qui s’ouvrent pour la France et pour l’Europe ?
- Quelles sont les suites que nous pouvons attendre de ce succès pour notre économie et notre industrie ?

Je vous remercie.

07 novembre 2014

J'apporte mon soutien à Hervé Morin pour l'élection du Président de l'UDI

Dans quelques jours, notre famille politique connaitra le nom de celui qui présidera à ses destinées dans les années à venir.

Le pays et le monde politique traversent une crise grave et l'UDI va se trouver dans une situation de devoir. Les Haut-Savoyards que nous sommes sont des femmes et des hommes de fidélité et d'engagement.

Comme au premier tour, mon choix se portera sans réserve sur la candidature d'Hervé MORIN. Hervé connait bien notre département dans lequel il est venu si souvent.

Je peux porter témoignage de l'attention qu'il a toujours porté à nos préoccupations et le soutien qu'il a toujours apporté à nos projets.

Homme d'expérience, ancien ministre, élu local, Hervé, qui a maintenu la petite flamme du Centre quand la situation était la plus défavorable à notre courant pensée, est la personne qui pourra le mieux rassembler les membres de l'UDI dans toute leur diversité.

Avec lui, soyons les bâtisseurs qui consolideront l'UDI sur ses bases.

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29 octobre 2014

[Le Dauphiné Libéré] Villaz : La coopérative laitière Parmelan Glières est née

Il aura fallu deux ans. De rencontres, questionnements, réflexions, réunions, organisation… « Une gestation d’éléphant » aux dires d’Albert Hofer, le président.

Mais la persévérance, l’envie, commune, de réussir, ajoutées aux objectifs d’avenir auront eu raison et la fusion est née. Celles des coopératives laitières d’Aviernoz, des Ollières, de Thorens-Glières, de Villaz et d’une part de celle du mont Salève, qui sont devenues une seule entité : la coopérative laitière Parmelan-Glières.

Samedi, près de 200 personnes étaient conviées à fêter la naissance de cette dernière en assistant à la matinée portes ouvertes des ateliers de fabrication de Thorens et de Villaz.

Une nouvelle structure rassemblant 25 salariés mais aussi 41 exploitants qui eux-mêmes sont épaulés de plus de 70 producteurs.

La fabrication d’abondance reste à Thorens, celle du reblochon à Villaz

Les visites ont permis aux convives de découvrir la fruitière de Thorens-Glières désormais modernisée et affectée à la production d’abondance, et celle de Villaz qui reste plus que jamais dédiée à la fabrication du reblochon (7 000 par jours).

Deux produits de terroir à caractères complémentaires en terme d’exploitation, car si le second fromage voit son pic de demandes en hiver, avec un affinage cours (21 jours), le premier connaît plus de succès aux beaux jours (100 jours d’affinage) ce qui assure l’équilibre quand à l’exploitation et la répartition du lait.

Un regroupement qui offre également plusieurs perspectives : celle pour les producteurs locaux de s’approprier leur coopérative et d’avoir une meilleure vision de la destination de leur production.

La mise aux normes sanitaires, indispensable pour pouvoir assurer exister dans les exigences du marché. Un travail harmonisé garantissant un certain avenir.

Des entités représentées lors de la réception qui a suivi la matinée où l’on notait la présence de nombreux élus et du tout nouveau sénateur, Loïc Hervé.

Gérard Chabert, fondateur des fromageries éponymes, citait alors Saint Saint-Exupéry : « La grandeur d’un métier, c’est de réunir les hommes ». La nouvelle coopérative Parmelan Glières semble en être un très bel exemple.

Cette nouvelle entité rassemble 25 salariés mais aussi 41 exploitants qui eux-mêmes sont épaulés de plus de 70 producteurs. La fusion des coopératives laitières d’Aviernoz, des Ollières, de Thorens-Glières, de Villaz et du mont Salève s’est aussi faite avec l’appui et le soutien des Fromageries Chabert, du partenaire financier et du conseil général.
 
 

A la rencontre des Maires ruraux venus exprimer leurs inquiétudes au Sénat @maires_ruraux #AMRF




 

Réforme territoriale : François ZOCCHETTO, Président du groupe @UDIUC : « Une fausse réforme structurelle menée sans vision et à l’envers »

Communiqué de presse

 
Réforme territoriale

François ZOCCHETTO, Président du groupe UDI-UC

« Une fausse réforme structurelle menée sans vision et à l’envers »

 

François Zocchetto, président du groupe UDI-UC, est intervenu suite à la déclaration du Premier ministre sur la réforme territoriale : « Les objectifs incontournables de la réforme ne sont pas traités : où est la simplification indispensable ; où sont les économies nécessaires ? C’est une réforme menée dans la confusion et à l’envers. » 

Déjà confronté à un texte sans vision, le chef de file des sénateurs centristes dénonce la nouvelle complexification de l’été : on va désormais scinder les départements en trois catégories. Sur quels critères concrets et avec quelle faisabilité constitutionnelle ? Alors qu’y a 6 mois, il s’agissait de supprimer les conseils départementaux !! Simultanément, le Gouvernement joue dans le simplisme en imposant un seuil uniforme de 20 000 habitants pour les futures intercommunalités, ce qui n’a aucun sens ! ».

« En matière de dépenses publiquesnous sommes dans l’illusionnisme, avec une fausse réforme structurelle. Pour séduire Bruxelles et les Français, on fait croire qu’en divisant par deux le nombre des régions, en diminuant le nombre des élus, on réalisera des économies spectaculaires. D’une pierre deux coups : avec une jolie carte en couleur facile à reproduire dans les journaux, on fait semblant de réformer tandis qu’on laisse sous le tapis les vrais défis qui gênent ! ».

Le Président du groupe centriste regrette le sort réservé au Sénat : « Soit nous nous rebellons contre la méthode, et votre majorité socialiste à l’Assemblée fera seule le texte. Vous en profiterez pour nous décrire comme d’inénarrables conservateurs. Soit nous limitons les dégâts en amendant votre texte, et vous faites de nous vos complices de cette fausse réforme menée de surcroît à l’envers. » a-t-il lancé au Premier ministre : « Si c’est tactiquement bien joué, c’est dommage pour notre pays. ».

A Manuel Valls qui évoquait la nécessité de faire des économies, François Zocchetto a répondu : « J’ai une suggestion à vous faire pour économiser 200 millions d’euros dès l’année prochaine : rétablissez la journée de carence dans la fonction publique. Une autre suggestion à plusieurs milliards : revenez aux 39 heures dans la fonction publique. Autre suggestion encore : assouplissez le statut de la fonction publique territoriale. » Le sénateur a exhorté le Premier ministre : « Donnez de l’air aux collectivités. Laissez-les respirer ! ».

François Zocchetto a rappelé l’attachement des centristes à la décentralisation et présenté leurs propositions : « Nous prônons une carte des régions, réduites entre huit et dix, disposant de compétences stratégiques et s’appuyant sur des départements rénovés et forts. Nous militons en faveur de l’adoption facilitée de « lois-cadre », autorisant l’exercice d’un pouvoir réglementaire décentralisé. Je vous propose que, dès 2015, le législateur autorise les conseils départementaux à moduler à la marge les prestations obligatoires. Pourquoi le RSA versé en Lozère serait-il du même montant que celui versé à Paris ?».

Concernant le calendrier, François Zocchetto a mis en garde le Premier ministre : « Puisque les conseils départementaux sont désormais appelés à survivre à vos intentions initiales, n’amputez pas d’une année leur mandat sans justification. Il doit aller jusqu’à son terme normal en mars 2021. ».

25 octobre 2014

[Eco des Pays de Savoie] Loïc Hervé, une voie toute tracée

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22 octobre 2014

[Le Dauphiné Libéré, 19 octobre 2014] L’itinéraire éclair de Loïc Hervé, de la vallée de l’Arve au Sénat

Il est des signes qui ne trompent pas. Loïc Hervé est” up-to-date”, la preuve, il tweete ! Ce n’est pas tant ses 34 ans qui vont détonner au palais du Luxembourg que sa capacité à raconter chaque événement de son agenda sur les réseaux sociaux.

Cette année, il a été classé par le site “eterritoire” premier maire de Haute-Savoie pour son activité sur Twitter. Il est d’ailleurs parmi les élus nationaux les plus actifs sur Internet. Les 1472 abonnés qui suivent son fil Twitter ont ainsi pu découvrir il y a quelques heures que le diligent sénateur a été « désigné membre de la commission de la culture, de l’éducation et la communication du Sénat ».

Élu maire de Marnaz en 2008

Avant de faire partie du collège d’âge de la haute assemblée pour l’élection du président du Sénat, Loïc Hervé, né à Vénissieux en 1980, a construit son parcours au fil de la vallée de l’Arve. Après un DEA de droit public à l’université de Grenoble, il s’est engagé auprès de Jean-Paul Amoudry. Il fut l’assistant parlementaire du sénateur centriste entre 2003 et 2005. « Notre relation est faite d’amitié et de confiance, explique Loïc Hervé. Elle s’est nourrie de 15 années de travail politique effectué ensemble. » Entre-temps, il a rencontré la nièce de l’ancien sénateur, l’a épousée et a eu trois enfants.

Question emploi, il a été directeur général des services de la commune d’Ambilly de 2005 à 2009.

Côté politique, Loïc Hervé est engagé au sein de l’UDI, comme son mentor. Il a été élu maire de Marnaz en 2008 puis président de la Communauté de communes de Cluses cette année. Son parcours au sein de la famille centriste départementale est tout aussi édifiant. Il a ainsi trusté les postes de délégué départemental de l’UDI 74 et de président du Nouveau Centre 74. Faut-il mentionner qu’il est aussi secrétaire général adjoint de l’Association des petites villes de France ? Bref ne lui parlez pas de cumul des mandats, il botterait en touche !

« Préserver l’équilibre entre l’UDI et l’UMP »

Logiquement, quand Jean-Paul Amoudry a souhaité passer la main, le fringuant trentenaire était tout désigné pour prendre la relève.

« J’ai démarré la campagne des sénatoriales le 23 juin dernier en allant à la rencontre des élus de Haute-Savoie, confie-t-il. J’ai fait une campagne de fond et de fondeur. Nous avons été suivis par 20 % des grands électeurs et nous avons préservé l’équilibre entre l’UDI et l’UMP. »

Loïc Hervé organise désormais son emploi du temps entre la vallée de l’Arve et Paris. Il se rend dans la capitale les mardis et mercredis.

Bientôt, il aura son bureau, une fois les questeurs désignés. « On ressent le poids de l’histoire dans chaque couloir. Il y a un passé, mais si le Sénat veut conserver son rôle, il devra se reformer… » Sur la page Facebook du sénateur, cinq personnes ont “liké” sa désignation à la commission culture et éducation.
 

14 octobre 2014

La séance au Sénat en direct...

09 octobre 2014

[Le Messager] Loïc Hervé pris dans le tourbillon du Sénat !

Depuis son élection comme sénateur de la Haute-Savoie dimanche 28 septembre, les journées sont passées à vitesse grand V pour Loïc Hervé.

Retour sur ses premiers pas au Palais du Luxembourg.

Ca va très, très vite », confie d'emblée Loïc Hervé. Le maire de Marnaz et président de la communauté de communes Cluses, Arve et montagnes a été élu dimanche 28 septembre sénateur de la Haute-Savoie avec Jean-Claude Carle et Cyril Pellevat.

Dès le lendemain de l'élection, le nouveau sénateur a sauté dans un train direction Paris. « C'est un tourbillon, confie-t-il, on n'a pas le temps de trop préparer les choses. » A peine arrivé, il a pris part aux premières discussions politiques de son groupe en vue de l'élection du président du sénat. Membre de l'UDI, Loïc Hervé a pu constater avec joie que le groupe centriste s'est renforcé. Il compte désormais 43 sénateurs.

S'il vient d'être élu, le maire de Marnaz connaît bien le palais du Luxembourg. Il a en effet été, de 2003 à 2005, l'attaché parlementaire de Jean-Paul Amoudry. « Je connais bien le sénat et son fonctionnement, confirme-t-il, j'y ai aujourd'hui le statut de successeur de Jean-Paul Amoudry, qui est très apprécié dans le groupe et au sénat et cela me donne des facilités. » Toutefois, « il y avait quand même pas mal de formalités à faire, des présentations de collaborateurs et de l'organisation de la maison au niveau législatif », ajoute-t-il.

A 34 ans, Loïc Hervé fait partie des six plus jeunes sénateurs de l'assemblée, avec son homologue du département Cyril Pellevat (33 ans). «  Nous sommes six ou sept en effet à avoir moins de 40 ans. Dans cette assemblée qui représente les élus locaux, c'est important qu'elle lui ressemble et des élus locaux autour de 40 ans, il y en a beaucoup, analyse-t-il, dans les institutions de notre pays et par rapport aux décisions qui nous attendent, c'est indispensable que cette génération soit davantage représentée. » Toutefois, il reconnaît également l'apport de ses collègues plus âgés, « qui nous aident bien et qui sont bienveillants ».

 

Dans les six plus jeunes

Loïc Hervé et Cyril Pellevat font donc tous deux parties du bureau d'âge et ont à ce titre ouvert la session, accompagnant le doyen des sénateurs, Paul Vergès, de La Réunion. Ils ont pris place dans la tribune. « C'était un honneur et très impressionnant, raconte Loïc Hervé, nous entourions le doyen et nous l'avons accompagné jusqu'au dépouillement. » C'est le sénateur UMP Gérard Larcher qui a été élu le mercredi 1er octobre comme président. « Nous l'accompagnerons jusqu'à la réunion d'un nouveau bureau. » Loïc Hervé saura bientôt dans quelles commissions il va travailler. « C'est en cours. Je souhaite être dans des commissions en lien direct avec les grands thèmes de la Haute-Savoie pour que je puisse être utile à mon territoire. » Rentré vendredi matin dans le bassin clusien, le sénateur n'a guère eu le temps de souffler. Il constitue en ce moment son équipe parlementaire.

« Ce sera fait rapidement », puis a enchaîné avec une réunion de bureau de la communauté de communes Cluses, Arve et montagnes et une réunion en mairie de Marnaz avec son équipe, histoire d'échanger sur l'organisation future, le Sénat siégeant le mardi et le mercredi. Loïc Hervé a annoncé quitter la vice-présidence du Syndicat intercommunal omnisports de la vallée de l'Arve mais gardera ses autres mandats jusqu'à l'arrivée du non cumul en 2017.

ALEXANDRA COLLOMB

http://www.lemessager.fr/Actualite/Faucigny/2014/10/09/article_loic_herve_pris_dans_le_tourbillon_du_se.shtml#.VDZ2QIVOrSk

[L'Essor Savoyard] Sénat : les trois élus intègrent leur commission

A la suite des élections sénatoriales du 28 septembre dernier, les membres des différentes commissions ont été nommés mercredi 8 octobre.

 

Les sénateurs de la Haute-Savoie - Jean-Claude Carle, Cyril Pellevat et Loïc Hervé - intègrent ainsi tous trois la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. Le champ de compétences recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

Par ailleurs, avec le renouvellement de la Haute assemblée, Jean-Claude Carle ne figure plus comme vice-président, fonction qu'il occupait sous le précédent mandat.

L'Essor savoyard
 
http://www.lessorsavoyard.fr/Actualite/Fil_Infos_regionales/article_1843394.shtml
 

08 octobre 2014

TV 8 Mont-Blanc reçoit Loïc HERVE, Sénateur de la Haute-Savoie

Expression - Loïc Hervé