[Haute-Savoie MAG, janvier-février 2010] 2009, la retro en images

Journée d'étude sur les finances locales

L'APVF a organisé, en partenariat avec le Crédit Mutuel, une journée d'étude sur "la loi de finances 2010 et ses conséquences pour les budgets locaux, quelles finances locales pour demain ?", au Conseil régional d'Ile-de-France.

Après une ouverture des travaux par Jean-Louis Girodot, Président du Crédit Mutuel Ile-de-France et Vice-président du CESR Ile-de-France, et par André Robert, Délégué général de l'APVF, trois spécialistes des finances locales, René Escalle, consultant en finances locales, Pierre Gaultier, rédacteur en chef adjoint de Décision locale et Marie-Christine Lepetit, Directrice de la législation fiscale au Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi, ont présenté le projet de loi de finances pour 2010 et les nouveaux mécanismes s'appliquant dans les petites villes.

S'en est suivi un débat entre Marc Laffineur, Député-maire d'Avrillé, Michel Sapin, Député-maire d'Argenton-sur-Creuse, et Jean-Pierre Balligand, Député-maire de Vervins, sur la réforme des finances locales et de la taxe professionnelle.

Agenda public de Loïc Hervé, Maire de Marnaz (semaine 5 / 2010)

Lundi 1er février :
- Bureau du SIOVA (Centre nautique de Cluses)
- Commission des bâtiments communaux et de la voirie (Mairie de Marnaz)

Mardi 2 février :
- Journée d’étude de l’APVF au Conseil régional d'Ile-de-France : « Loi de finances 2010 et conséquences sur les budgets locaux : quelles finances locales pour demain ? »
- Voyage d'étude du SNDG 74 : CNFPT

Mercredi 3 février :
- Voyage d'étude du SNDG 74 : Sénat (rencontre avec Monsieur Jean-Paul AMOUDRY, Sénateur)
- Voyage d'étude du SNDG 74 : Présidence de l'Assemblée nationale (questions au Gouvernement, rencontre avec Monsieur Bernard ACCOYER, Président de l'Assemblée nationale)

Jeudi 4 février :
- Conseil municipal (Mairie de Marnaz, 20 heures)

Vendredi 5 février :
- Meeting de lancement de la campagne régionale de Françoise GROSSETETE et de la liste UMP-Nouveau Centre à Lyon

Samedi 6 février :
- Assemblée Générale de l'UDC-AFN à Vougy

[Le Dauphiné Libéré] COMMEMORATION : 41 projets de festivités grand public à l'occasion du 150e anniversaire de la réunion de la Savoie à la France

Pour célébrer les 150 ans de la réunion de la Savoie à la France, un appel à projets doté de 300 000 € a été lancé par le conseil régional.

41 propositions ont finalement été retenues en commission permanente, sous la présidence de Jean-Jack QUEYRANNE.

Ces projets culturels de qualité, à destination du grand public, témoignent d'une grande diversité, tant par leur origine que par leur contenu : exposition itinérante avec la Ville d'Annecy, lectures publiques sur l'histoire de la Savoie avec le Parc naturel régional de Chartreuse (Isère), déambulation avec 1800 musiciens autour du patrimoine de Chambéry avec le Priviet Théâtre (Savoie)...

 

En Haute-Savoie

En Haute-Savoie, ont été retenus les projets de la Ville de Marnaz, de l'association La compagnie des gens d'ici (Viry), de l'association Réseau Empreintes (Cran-Gevrier), de la ville de La Roche-sur-Foron, de L'Echo de nos montagnes (Sevrier), de l'Association des enseignants de savoyard (Habère-Poche), de l'association Terre d'Empreintes (Annecy), du Syndicat mixte du Salève/Maison du Salève, de l'association Cinémathèque des Pays de Savoie (Veyrier-du-Lac), de la Communauté d 'agglomération d'Annecy, de l'association Fun en Bulle (Massongy) et de la Communauté de communes du Pays de Fillière.

 

En Savoie

Sont concernés en Savoie : Festivités Maurienne 2010, communes de Saint-Genix-sur-Guiers, Les Echelles, Chambéry, Albertville, Le Bourget-du-Lac, Montmélian, Yenne, Aix-les-Bains, Moûtiers, l'office de tourisme de La Giettaz, le Syndicat mixte de l'Avant-Pays Savoyard, l'Université de Savoie (UFR LLSH et Faculté de droit et d'économie), la Maison du tourisme d'Aime Macot La Plagne, l'Espace culturel André-Malraux.

Mais aussi de nombreuses associations : Artcosse (Argentine), Priviet Théâtre (Chambéry), Radio Alto (Lecheraines), Miczzaj (Saint-Pierre de Curtille), le comité départemental de Randonnée pédestre, Compagnie Gambit (Chambéry), l'Association pour le développement des Entremonts en Chartreuse, la coopérative La Fruitière des artistes en Tarentaise (Aigueblanche), l'Atelier-théâtre de Saint-Julien-Montdenis, Savoie Justice 2010 (Chambéry).

Hors Pays de Savoie, ont été retenus le Parc naturel régional de Chartreuse et l'Association Centre des Musiques traditionnelles (Villeurbanne).

 

Paru dans l'édition E74 du 24/01/2010 (2.1953314337)

Agenda public de Loïc Hervé, Maire de Marnaz (semaine 4 / 2010)

Lundi 25 janvier :
- Réunion avec les riverains de l'avenue du stade concernés par les travaux

Mardi 26 janvier :
- Réunion de l'Exécutif du SIVOM de la Région de Cluses
- Congrès départemental de la FDSEA à Bonneville
- Assemblée Générale de Couleurs d'Epices (représenté par Joëlle GUERIN)
- Réunion du Conseil municipal en commission plénière

Mercredi 27 janvier :
- Commission de la culture (Marnaz)

Jeudi 28 janvier :
- Commission de l'urbanisme (Marnaz)

Vendredi 29 janvier :
- Bureau du SM3A
- Voeux de Monsieur le Maire de Contamine-sur-Arve et remise des insignes de Chevalier dans l'Ordre National du Mérite à Monsieur le Maire

Samedi 16 janvier :
- Cérémonie des nouveaux électeurs (Marnaz)
- Conseil d'administration de l'UDC-AFN
- Assemblée générale de l'harmonie municipale

Intercommunalité : Discours de Guy Métral, Adjoint au Maire de Cluses

Intercommunalité : Discours de Guy Métral, Adjoint au Maire
envoyé par loicherve. - Regardez les dernières vidéos d'actu.

Canal C TV

Chaîne locale de la région de Cluses en Haute-Savoie, Canal C TV traite de l'actualité du bassin clusien en profondeur et sur tout les sujets.

[Tribune de Genève, 11 décembre 2009] Région : dernières fournées à la poterie de Marnaz

Agenda public de Loïc Hervé, Maire de Marnaz (semaine 3 / 2010)

Lundi 18 janvier :
- Bureau du SIOVA
- Réunion de municipalité

Mercredi 20 janvier :
- Comité de pilotage de l'Agenda 21 à Cluses

Vendredi 22 janvier :
- Rencontre interrégionale des Maires de l'APVF à Monteux (Vaucluse)

Samedi 23 janvier :
- Sainte Geneviève de la Gendarmerie nationale à La Roche sur Foron (Gendarmerie)
- Réunion des Anciens du 27ème BCA (représenté par Thierry BENE)
- Galette des rois du ski-club (représenté par Jean-Paul CAILLOCE)
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Scionzier (avec Thierry BENE et Joëlle GUERIN)
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Député-Maire de Bonneville (représenté par Pascale CAMPS)
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Mont-Saxonnex (avec Robert GLEY)
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Domancy (représenté par Françoise DENIZON)

Dimanche 24 janvier :
- Inauguration de l'exposition consacrée au Général de GAULLE et à la France Libre (Maison des Allobroges à Cluses)
- Cérémonie des voeux de Madame le Maire de Nancy-sur-Cluses (avec Joëlle GUERIN)

Drame d'Haïti : la solidarité intercommunale autour de Cluses se met en place

Suite aux conséquences terribles du séisme qui vient de frapper Haïti et sa capitale Port-au-Prince, les maires de Cluses, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex, Scionzier, Le Reposoir et Thyez ont décidé de financer l'acheminement de deux containers à destination d'Haïti.

Ces communes encouragent la population à apporter des biens de premières nécessités, des colis alimentaires, des dons en argent à l'Entraide Internationale des Scouts de la région de Cluses, qui sera chargée de l'acheminement des containers :

- au dépôt Saint-Martin (2204 avenue des Glières à Cluses) - tél. [phone]
Collecte dons: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h

- au dépôt de Meythet (zone Industrielle, 26 avenue du Pont-de-Tasset 74960 Meythet) - tél. [phone]
Collecte dons: non stop 7J/7 de 7h à 19h

1860 - 2010 : Découvrez le site internet du Cent-Cinquantenaire du rattachement de la Savoie à la France

[Le Dauphiné Libéré, 13 janvier 2010] Les hostilités sont lancées

[Le Dauphiné Libéré, 12 janvier 2010] Réforme de la TP et intercommunalité

Discours de Nicolas SARKOZY aux obsèques de Philippe SEGUIN

Discours de Nicolas Sarkozy aux Obsèques de Philippe Séguin
envoyé par publicsenat. - L'info internationale vidéo.

[Le Dauphiné Libéré, 11 janvier 2010] Le maire fait voeu de solidarité

Agenda public de Loïc Hervé, Maire de Marnaz (semaine 2 / 2010)

Lundi 11 janvier :
- Bureau du SIOVA
- Audience solennelle de rentrée du Conseil de Prud'hommes de Bonneville
- Audience solennelle de rentrée du TGI de Bonneville
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Thyez

Mardi 12 janvier :
- Réunion du SIVOM de la Région de Cluses à Saint-Sigismond (assainissement)
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Vougy

Mercredi 13 janvier :
- Réunion de l'exécutif du SIVOM de la Région de Cluses à Marignier
- Signature de la convention Gestion Urbaine de Proximité avec l'association Alvéole et le SIVU Actions Ville
- Comité syndical du SMDHIAB (acquisition des terrains de l'hôpital)

Vendredi 15 janvier :
- Galette des rois de l'Association des Maîtres et Parents de Marnaz
- Cérémonie des voeux de Monsieur le Maire de Magland

Samedi 16 janvier :
- Cérémonie des voeux de Madame le Maire de Brison

Voeux d'Hervé MORIN pour 2010

Voeux 2010 d'Hervé Morin
envoyé par nouveaucentre. - L'actualité du moment en vidéo.

Discours du 8 janvier 2010 - Vœux du Maire de Marnaz - Discours de M. le Maire

Mesdames, Messieurs,
Mes chers concitoyens et chers amis,

Quel plaisir et quel joie de vous retrouver ce soir malgré la neige pour une tradition devenue, au fil des ans, un événement attendu de convivialité, de retrouvailles et d'échanges.

Cette soirée est une occasion privilégiée de réunir les citoyens intéressés par la vie de leur commune ainsi que ceux et celles qui œuvrent et travaillent en lien avec la commune de Marnaz.

De nombreuses personnalités nous ont indiqué qu'elles ne pourraient se joindre à nous. Je vous épargnerai aussi une nouvelle énumération de la liste protocolaire, exercice risqué auquel Pascale CAMPS s'est livrée tout à l'heure.

En tous les cas, je voudrais saluer chacune et chacun d’entre vous qui nous faîtes l'honneur et le plaisir de votre présence, que vous soyez citoyens marnerots, officiels, partenaires, invités et amis.

Madame la Première adjointe et chère Pascale,

Je tiens à vous dire combien j'ai été sensible à vos souhaits pour l'année nouvelle, à mon endroit comme à celui de ma famille. J'associe mon épouse Anne et notre fille Lise pour vous assurer en retour des voeux que nous formulons à l'égard des vôtres, de votre époux Didier et de vos grands enfants, Marine et François, présents tous les trois ce soir sur les rangs de l'Harmonie municipale.

Je mesure combien la tâche de Première adjointe, comme celle de Maire d'ailleurs, est une tâche délicate. Mais je veux dire ce soir combien vous et moi pouvons nous appuyer en toute confiance sur une  équipe loyale et soudée, composée des Maires Adjoints, des Conseillers délégués et de l'ensemble des Conseillers municipaux. Aucun de celles et de ceux qui sont derrière nous sur cette podium ce soir ne ménage son temps et son énergie en réunions diverses ou sur le terrain.

Nous avons aussi la chance d'être épaulés par des collaborateurs de qualité qui aiment le travail et le contact.  Qu'il s'agisse des services administratifs, périscolaires, techniques et autres, pendant la période hivernale, celle de la taille ou des plantations, lors des manifestations, je veux rendre hommage au travail de celles et ceux, employés municipaux, qui font que nous pouvons remplir, nous élus, les missions que le suffrage universel nous a confié. Je salue le Directeur Général des Services et je le charge de transmettre ces remerciements à l'ensemble du personnel communal.

Est présent aussi avec nous, notre Conseiller Général et Maire de Scionzier, je veux lui dire combien je me réjouis des bonnes relations entre nos deux communes et des projets que nous avons en commun ou ceux que nous avons à Marnaz et pour lesquels nous sollicitons l'appui du Conseil Général.

Enfin, je veux remercier chaleureusement les musiciens de la Batterie Fanfare et de l'Harmonie municipale pour leur présence et la qualité des morceaux qu'ils nous ont interprêtés ce soir. Nous sommes chanceux d'avoir autant de Marnerotes et Marnerots passionnés par la musique et qui nous en font profiter.

Mes chers concitoyens et chers amis,

Nous connaissons le nouveau chiffre officiel du nombre d'habitants de Marnaz. Nous sommes désormais 5219 Marnerotes et Marnerots  auxquels je veux adresser des voeux chaleureux de bonne année pour 2010.

Je veux aussi avoir une pensée toute particulière ce soir pour les nouveaux Marnerots, et je leur souhaite une bonne installation dans notre commune.

Je sais que 2009 a été une année difficile et notre vallée n'a pas été épargnée.  Beaucoup d'entre vous ont souffert de la crise économique et de ses conséquences, ainsi que cela vient d'être rappelé.
Il sera vital pour nous que 2010 soit une année d'amplification des signes de la reprise, avec du travail dans les entreprises et de la création d'emplois !
A vous tous, que cette année nouvelle soit aussi une année d'accomplissement dans tous les aspects de votre vie et de succès dans vos projets.

Nous allons bientôt entamer la troisième année du mandat que vous nous avez confié du mois de mars 2008 au mois de mars 2014.

Madame la Première adjointe vient de nous livrer un inventaire le plus exhaustif possible des réalisations de 2009, et il me revient maintenant de vous donner les grandes lignes de l'année qui vient pour notre commune.

Ce soir, j'aborderai donc cinq thèmes qui seront nos lignes forces pour 2010.

Je voudrais donc aborder avec vous :
- les projets concrets d'investissement,
- les réflexions en cours pour l'avenir,
- les manifestations les plus emblématiques de l'année qui vient,
Et puis, il sera nécessaire que vous me consacriez quelques minutes pour d'aborder ensemble deux préoccupations majeures que sont :
- la réforme de la fiscalité,
- et l'évolution de l'intercommunalité.

 

2010, sera une année pour l'investissement...

Après 2009, qui a été une année où nous n'avons pas molli en matière d'investissement, 2010 sera une année dans la même veine.

Le premier de ces projets par son ampleur sera la construction sur ce site du lieu-dit « Les Sages » d'un agrandissement de l'école par la construction d'un bâtiment de 6 classes, d'un restaurant scolaire et de locaux pour la garderie périscolaire et le centre de loisirs.

Parce que les exigences du développement durable commandent l'ensemble de nos choix, cette école, qui a été désignée par le cabinet d'architectes Jean-Marc TERRIER est construite selon la norme BBC – Bâtiment basse consommation qui limite la consommation d'énergie au mètre carré.

D'autre part, des installations solaires pour produire de l'électricité ou de l'eau chaude sanitaire seront disposés sur les toîts.

Un temps plus important que prévu a été consacré à la concertation de l'ensemble des usagers et à la conception des bâtiments, ces derniers devraient être livrés à la rentrée 2011.

C'est une opération qui devrait avoisiner les 2 800 000 € HT.

Le deuxième projet de grande ampleur est le lancement opérationnel de la ZAC de la Forêt. Cette zone a fait couler tant d'encre ces dernières années que je n'y reviendrai pas si ce n'est pour rappeler que nous avons terminé les acquisitions foncières en 2009.

En 2010, dans le secteur Ouest, vous verrez le premier bâtiment sortir de terre, ainsi que des travaux d'aménagement de la voirie nécessaire à cette première implantation.

Dans le secteur Est, une voirie nouvelle avec piste cyclable et l'aménagement d'un merlon paysager verront le jour. Cette nouvelle voirie, dont le montant d'investissement avoisine les 500 000 € HT, desservira en priorité la zone de logements de la ZAC.

Troisièmement et dans le domaine de la voirie toujours, la rue de la Rosée sera aménagée dans la perspective de sa connexion au nouveau rond-point réalisé sur la route départementale.

Ces travaux devraient représenter une enveloppe de 600 000 € HT, les études sont en cours et la livraison devrait avoir lieu au début de l'été. Dans ce dossier, nous veillons à prendre en compte toutes les inquiétudes des riverains auxquelles nous sommes sensibles.

 

2010, sera une année pour la réflexion sur les projets de l'avenir...

Faire des projets d'avenir dans des périodes où les finances sont incertaines peut se réveler un exercice périlleux.
Votre Conseil municipal a cependant décidé de lancer simultanément plusieurs études de faisabilité et concours d'architectes pour des réalisations importantes.

Je citerai ici les deux plus emblématiques :

- la réalisation d'une structure multi accueil regroupant une crèche et le relai des assistantes maternelles. Cette structure devrait nous permettre de compléter et de diversifier l'offre en matière de garde d'enfants à Marnaz. Le projet devrait voir le jour en plein centre de Marnaz.

- la rénovation du Presbytère en "Maison de la Musique" pour regrouper école de musique et sociétés musicales. Ce projet a plusieurs objectifs. En premier lieu, celui de donner à nos enfants et à nos musiciens des conditions d'exercice de leur art qui soient les meilleur. Cette rénovation d'un bâtiment de caractère permettra aussi de se pencher sur le devenir du site Cotterlaz à côté de la Salle des Fêtes.

Des projets de plus petite envergure devraient pouvoir être étudiés et si possible réalisés en 2010 :

La place du Voltaire, actuellement privée, fait l'objet de discussion avec le bailleur social HALPADES concernant les travaux nécessaires à  sa rénovation et à son amélioration.

Le SM3A a inscrit a son programme d'investissement pour 2010 la poursuite du cheminement au bord de l'Arve, et nous devrions pouvoir relier cette année le pont des Prêles avec Scionzier au secteur de la ZNIEFF de Vougy par une piste rustique et aménagée.

Le site des établissements Albert BRIFFAZ sera aussi au centre de nos préoccupations, et le devenir de ce site pollué, comme d'ailleurs celui de l'ancienne décharge du SIVOM, devrait commencer à pouvoir être traité, une fois la question foncière réglée.

Dans le domaine de la voirie, et en lien avec nos voisins de Thyez nous redemanderons en 2010 le classement de l'avenue du Stade et du Pont des Chartreux dans la voirie départementale. Je crois Monsieur le Conseiller général que cette demande est ancienne et que la cohérence veut que l'on attende plus pour procéder à ce classement promis de longue date.

Je ne peux pas ne pas évoquer la révision de notre Plan Local d'Urbanisme. Les premiers diagnostics viennent d'être présentés à la commission et nous continuerons cette oeuvre en 2010...

L'ensemble des dossiers de l'urbanisme, des bâtiments et de la voirie sont suivis par Robert GLEY et les services techniques.

J'en terminerai avec le site internet qui sera complètement refondu en ce début d'année 2010. J'en profite pour saluer le travail de  la commission de la communication sous la férule de Joëlle GUERIN.

2010 sera aussi une année pour l'histoire...

Au delà des évènements que les associations, l'OMA sous la houlette de Thierry BENE, la commission culture sous la responsabilité de Françoise DENIZON organisent, je voudrais attirer votre attention sur trois évènements d'importance qui vont jalonner l'année qui vient :

Cette année, notre département fêtera les 150 ans de l'Annexion, du Rattachement où pour être encore plus consensuel de la Réunion de la Savoie à la France. A cette occasion, la Fête de Printemps aura des accents pour célébrer la France et la Savoie. Cette fête, dont les derniers détails sont en cours de précision aura lieu le 11 avril 2010 à Marnaz. A cette occasion, je me réjouis des relations que nous avons avec la commune de Scionzier pour établir des programmes complémentaires tout au long de l'année 2010.

Du 29 mai au 6 juin, la commission de la culture organisera les Estivales 2010, exposition de peinture sous forme de « rétrospective » puisque tous les invités d'honneur ayant exposé à Marnaz lors des expositions de fin d'année seront présents.

Enfin, le 27ème BCA et sa fanfare nous ferons l'honneur d'être à Marnaz le 9 juillet prochain pour une remise de fourragères. Là aussi les détails sont en cours de finalisation. Je sais que beaucoup de Marnerots sont attachés au Bataillon des Glières par respect pour son histoire ou pour y avoir servi lors de leur service. Nous réserverons aux chasseurs alpins le meilleur accueil, comme il se doit.

J'en profite pour solliciter votre participation nombreuse à ces événements, seul gage de leur réussite puisque nous voulons en faire trois évènements populaires et ouverts à tous, avec en perspective la grande année 2016 où la commune de Marnaz célèbrera, Monsieur le Conseiller Général – Maire de Scionzier, les 150 ans de son indépendance !

2010, sera une année de réforme fiscale...

Ces réformes ne manqueront pas d'impacter notre commune et je voudrais vous expliquer en quelques instants pourquoi.

J'exerce les fonctions de maire de Marnaz depuis le 15 mars 2008. Et chaque matin quand je rejoins la Mairie pour y exercer mon mandat, chaque fois qu'avec les maires adjoints et les conseillers municipaux nous devons prendre une décision, nous avons en tête, comme inscrit dans notre ADN un mode de gestion que nous avons hérité de nos prédecesseurs.

Il s'agit d'un triangle vertueux qui est extrèmement simple :

1 – endettement faible, la dette par habitant en 2009 était de 323 euros contre 951 de moyenne pour notre strate. Nous n'avons souscrit aucun nouvel endettement depuis le début du mandat.

2 – fiscalité faible (fiscalité économique et fiscalité des ménages). Notre fiscalité est l'une des plus basses du département et nous n'avons augmenté aucun impôt depuis 2006 ni depuis le début du mandat lors des budgets pour 2008 et pour 2009.

3 – soutien à l'activité industrielle par le développement de zones et de services aux salariés. La ZAC de la Forêt, les services existants et les services qui vont se créer dans les années à venir en sont la preuve.

Faire croire que Marnaz, comme on l'entend parfois, serait une « commune nantie », ou pis encore une « commune rentière », c'est oublier ce que Marnaz doit aux entreprises, à leurs chefs et à leurs salariés, c'est oublier que c'est du travail de leurs mains et de leur sueur que nous vient cet argent.

C'est oublier aussi et c'est aussi grave que Marnaz a fait le choix de longue date de favoriser le développement de l'activité industrielle avec toutes les conséquences qu'elle génère.

Et ce choix, aujourd'hui malgré la crise, nous ne devons pas le regretter. En terme de gestion de ses deniers comme en terme de développement économique, Marnaz n'a pas à se renier.

J'en viens donc à « la suppression » ou plus justement « la réforme » de la taxe professionnelle était de longue date réclamée par les entreprises et par de nombreux élus locaux, dont les élus de Marnaz étions.

Cette taxe, unique en Europe, pénalisait trop lourdement les investissements et donc en conséquence beaucoup plus l'industrie lourde comme celle du décolletage et des métiers connexes par rapport au commerce ou à l'artisanat. Depuis sa création en remplacement de la patente par la loi du 29 juillet 1975, la Taxe professionnelle avait d'ailleurs été très souvent remaniée sans réellement atteindre les objectifs recherchés.

Le projet de loi de finances portant cette réforme, qui a heureusement été sérieusement corrigée par le travail des parlementaires, à l'Assemblée nationale comme au Sénat, va avoir des conséquences importantes dont certaines sont connues :

Le produit de la nouvelle taxe professionnelle acquittée sur la commune sera calculée selon un taux national. Le Conseil municipal sera donc dépossédé de ce levier important.

Par contre, le lien fiscal entre l'entreprise et la collectivité est maintenu. En effet, en remplacement de la Taxe professionnelle, la collectivité percevra deux contributions, l'une basée sur la valeur ajoutée (c'est à dire la richesse produite dans l'entreprise) et l'autre basée sur la valeur foncière des locaux liés à l'activité.

Le problème principal est qu'à ce jour, nous ne disposons d'aucune simulation financière.

Je crois que beaucoup d'entreprises sont dans la même situation que nous, ne connaissant pas le niveau de leur impôt dans les années à venir.

Nous savons seulement qu'en 2010, le montant de ce qui nous sera versé au titre de la compensation de la Taxe professionnelle ne sera pas inférieur au produit percu au titre de l'année 2009.

Nous savons aussi qu'une clause de « revoyure » est prévue dès le mois de juillet concernant les simulations et en 2011 concernant la mise en oeuvre.

En passant sous silence la réforme territoriale qui est loin d'être votée, je voulais, en quelques instants, vous livrer ces éléments pour que vous sachiez où nous en sommes, nous qui tirions de cette ressource l'essentiel de notre capacité d'investissement et de fonctionnement de la commune.

Ainsi, nous devrons prendre des mesures en fonctions des données qui ne manqueront pas de nous être communiquées.

Mais comme nous devions réagir sans attendre et vous savez qu'en 2010, le Conseil municipal, sur ma proposition, a décidé d'une hausse significative de la part communale de l'eau potable et de l'assainissement. Les transferts entre le budget général et les budgets annexes de l'eau et de l'assainissement étant rigoureusement encadrés, il nous fallait vous demander cet effort qui devrait avoisinier 20 € par an pour une famille.

 

2010 sera une année de poursuite de l'évolution intercommunale...

A la fin de mon propos, je ne peux passer sous silence l'état actuel d'avancement de notre projet de création d'une communauté de communes dans le bassin clusien.

Comme la réforme fiscale, c'est un dossier qui concerne Marnaz, et qui vous concerne !

Mais avant cela, je voudrais revenir à ce qui a fait la genèse même de ce projet.

Les communes de la vallée de l'Arve sont réputées pour n'avoir jamais réussi à s'entendre pour créer une intercommunalité à fiscalité propre, si bien que la coopération intercommunale ne se limite à ce jour qu'à des compétences techniques, atomisées dans des syndicats à vocation unique ou à vocation multiple et à la carte sans que l'on ne puisse parler de véritable structure où pourrait s'exercer la solidarité et le développement du territoire.

Ces syndicats, Pascale CAMPS en a dressé la longue liste.

Je n'accuse aucun de ces syndicats de mal faire son travail (au contraire). Je veux seulement dire que leur trop grand nombre nuit à l'efficacité et génère des frais de fonctionnement qu'il faudra mutualiser dans un esprit de meilleure gestion des deniers publics.

Au profit du nouveau mandat, c'est à dire depuis 20 mois ou depuis mars 2008, des discussions d'abord informelles puis officielles nous ont permis d'élaborer un projet politique pour une intercommunalité porteuse de projets.

Avec les élus qui m'entourent, je n'ai ménagé aucun effort dans ce domaine pour que notre commune puisse défendre ses spécificités mais surtout promeuve un projet qui soit à la hauteur des enjeux d'une agglomération de 40 000 habitants.

Ces enjeux sont d'ordres variés puisqu'ils concernent :
- la mobilité avec les transports en commun,
- l'urbanisme avec le Schéma de Cohérence Territoriale,
- le développement durable avec l'Agenda 21 et la collecte des ordures ménagères,
- l'action sociale et la politique de la ville,
- le développement économique, industriel et touristique,
- la gestion des aires d'accueil des gens du voyage,
(et j'en passe...)

Les 7 communes que sont Cluses, Magland, Mont-Saxonnex, Le Reposoir, Scionzier, Thyez et Marnaz ont saisi Monsieur le Préfet d'une demande de périmètre.

D'autres communes ont marqué leur intérêt pour notre démarche et pour ce même bassin de vie. Il s'agit d'Arâches-La Frasse, Nancy-sur-Cluses et Saint-Sigismond.

D'autres communes encore ont choisi d'autres bassins de vie, Châtillon-sur-Cluses souhaitant rejoindre un projet d'intercommunalité dans la vallée du Giffre et Marignier ayant adhéré au 1er janvier dernier à la Communauté de Communes Faucigny-Glières.

10 communes, 4 choix différents, des décisions qui sont démocratiques et respectables au sein des Conseils municipaux.

L'évolution de l'intercommunalité est un processus qui va engager les communes entre elles et le territoire sur plusieurs générations.

De mon point de vue, elle ne sera une réussite qu'à deux conditions :

Premièrement, il est d'une part indispensable que le projet viennent du territoire et d'autre part que le projet soit porté dans les communes par les équipes municipales,

Deuxièmement, il est fondamental que la répartition des compétences se fasse en vertu du principe de subsidiarité.

Les communes se doivent d'être confortées dans leur rôle de proximité et de service à la population.

La communauté de communes pourra alors porter les projets à la dimension du bassin et exercer une fonction de solidarité entre les communes selon leurs richesses et aussi selon leurs besoins.

Comment pourrons nous mettre en place des services si coûteux, si lourds que les transports en commun ou répondre aux exigences en terme d'assainissement ?

Intercommunalité doit donc rimer avec liberté et non avec féodalité. En d'autres termes, la libre administration plutôt que la tutelle !

Elle doit être l'occasion de revivifier la vie des communes et de faire face aux nouveaux enjeux !

Notre projet est un projet local d'envergure...

Ce n'est pas un projet de coexistence à coté de la grande Genève en regardant l'emploi industriel disparaître de notre vallée quand il croît de l'autre côté de la frontière, à 50 kilomètres et cela en pleine crise mondiale.

Nous voulons bien évidement travailler avec Genève sur les problématiques qui nous concernent sans en devenir les vassaux ou pire, seulement des communes dortoirs.

Il y a encore la place pour de grands projets humains, économiques, industriels, touristiques dans notre vallée.

N'en déplaise aux Cassandre, on ne pourra jamais jouer la Vallée de l'Arve perdue sauf à se tirer une balle de gros calibre dans le pied.

Notre projet est résolument orienté pour une vallée gagnante !

L'image de cette vallée (qui est à l'écran derrière moi) montre que nous disposons d'une identité et d'une culture singulières et je suis fier de la confiance qui caractérise les relations entre les maires de la vallée qui se sont engagées dans le projet.

Cette confiance, c'est l'état d'esprit des concepteurs de ce projet, dont nous attendons la validation par Monsieur le Préfet après que ultimes discussions ayant trait à la pertinence du périmètre auront eu lieu.

Nous avons confiance dans le rôle que la loi a confié au représentant de l'Etat, et sous son oeil exigeant et nécessairement bienveillant.

Nous ne doutons pas qu'il donnera au projet que nous lui avons soumis une suite favorable dans le respect de la cohérence territoriale mais aussi dans le respect des souhaits des élus du peuple qui sont les Conseillers municipaux dans chacune des communes concernées.

Nous ne pouvons cependant pas attendre que tout se mette en place pour agir. Avec ses voisines, la commune de Marnaz va lancer des actions concrètes dans des domaines où les enjeux sont les plus forts :
- Agenda 21 (1er comité de pilotage en janvier) ;
- épicerie sociale (convention du CCAS de Thyez et du CCAS de Marnaz avec le CCAS de la ville de Cluses) ;
- poursuite de l'étude économique CDDRA avec l'appui du Conseil régional Rhône-Alpes pour trouver des pistes quant à notre avenir.

Mes chers concitoyens et chers amis,

En adaptant adaptons nos projets à vos attentes, aux réalités nouvelles et aux incertitudes, nous nous emploierons à traduire dans le concret les propositions que nous vous avons faites au mois de mars 2008.

Pour Marnaz,
2010 sera une année d'investissement et de réflexion,
2010 sera une année de réforme fiscale et de construction de l'intercommunalité,
2010 sera aussi une année de fête !

Il y a du pain sur la planche, au travail !

Je vous remercie de m'avoir écouté et je laisse maintenant la place à nos formations musicales.

Merci encore à l'Harmonie municipale et à la Batterie-Fanfare !

Bonne et heureuse année 2010 à tous !

Au nom des membres Conseil municipal qui vont vous rejoindre, je vous invite à partager la galette des rois et le verre de l'amitié !

Bonne soirée à tous !

François Fillon rend hommage à Philippe Séguin

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Hervé MORIN, l'invité de Guillaume Durand

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