Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

Ecologie et développement durable

  • COMMUNIQUE DE PRESSE : Changement climatique et pollution de l’air - Loïc HERVÉ demande à l’État d’assumer ses responsabilités

    Alors que le GIEC vient de rendre un nouveau rapport alarmant, Loïc Hervé s’est adressé ce jour à François de RUGY, nouveau ministre de l’écologie, pour l’interroger sur les moyens que l’État compte mobiliser pour contenir le changement climatique.

    « Il y a urgence. L’État ne peut se contenter d’être le simple ensemblier de mesures portées et financées par les collectivités ».

    A l’occasion de cette séance de questions d’actualité, François de RUGY s’est contenté d’énumérer des mesures déjà mises en œuvre et d’annoncer, pour la Haute-Savoie, le Léman express pour 2019.

    « L'État doit investir massivement, dans ses compétences strictes mais aussi dans les compétences partagées avec les collectivités locales. Il ne suffit pas de ne pas détourner le regard : il faut agir ! ».

    Retrouvez ma question :
    QAG

     

  • Réglementation des appareils de chauffage au bois

    Réponse de Monsieur Nicolas HULOT, Ministre d'État, Ministre de la transition écologique et solidaire, reçue le 5 avril 2018

    Lire la suite

  • Transfert de la compétence eau potable et assainissement

    @pixabayVers un assouplissement ?

    Jeudi 22 mars 2018, j’ai été reçu avec une délégation de Sénateurs, par Madame Jacqueline GOURAULT, Ministre auprès du Ministre d’État, Ministre de l’Intérieur, pour évoquer les évolutions législatives en cours de l’exercice des compétences eau potable et assainissement.

    La Ministre serait favorable à ce que le transfert de ces compétences aux communautés de communes, à ce jour obligatoire au 1er janvier 2020, puisse être décalé en 2026, sous réserve d’une minorité de blocage.

    Concernant les eaux pluviales, elle s’est dite ouverte à une discussion.

    La proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes sera examinée en séance publique au Sénat le 17 avril 2018.

  • Conséquences du développement de l'aéroport de Genève

    Question écrite publiée le 29 mars 2018 et adressée à Madame Élisabeth BORNE, Ministre d'État, Ministre de la Transition Écologique et Solidaire, chargée des Transports

    Lire la suite

  • Réactions aux résultats du rapport Analytika

    Question écrite publiée le 8 janvier 2018 et adressée au
    Ministre d'État, Ministre de la Transition écologique et solidaire

    Lire la suite

  • EN SEANCE : développement durable des territoires littoraux

    IMG_1575.JPGMardi 30 janvier 2018, le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux.

    Cette proposition de loi reprend les dispositions de la proposition de loi n° 176 (2016-2017) portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique telle qu'adoptée par le Sénat en 1ère lecture. Ce dernier texte a été adopté en 2ème lecture par l'Assemblée nationale le 31 janvier 2017 avant de voir son examen interrompu par la suspension des travaux parlementaires. Le texte poursuit deux objectifs complémentaires : créer des outils ad hoc pour maintenir les activités humaines dans les espaces menacés par le recul du trait de côte, d'une part, adapter la loi « littoral » du 3 janvier 1986 pour permettre un aménagement durable et équilibré des espaces côtiers, d'autre part.

    Lire la suite

  • Réglementation des appareils de chauffage au bois

    Question écrite publiée le 20 juillet 2017 au Ministre d’État, Ministre de la Transition Écologique et Solidaire

    Lire la suite

  • Recouvrement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères auprès des résidences de tourisme

    Question adressée au Ministre des Finances et des Comptes Publics


    M. Loïc Hervé attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur le recouvrement de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM), auprès des résidences de tourisme définies aux articles D. 321-1 et suivants du code du tourisme. En effet, aux termes de ces articles, ces établissements commerciaux d'hébergement classé constitués de bâtiments regroupant, en un ensemble homogène, des locaux d'habitation meublés et des locaux à usage collectif, sont proposés à une clientèle touristique et font l'objet d'une exploitation permanente ou saisonnière assurée par une personne physique ou morale identifiée en qualité de gestionnaire. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui confirmer que le gestionnaire d'une résidence de tourisme peut être considéré, conformément aux dispositions contenues à l'article L. 2333-76 du code général des collectivités territoriales, comme l'usager du service public au regard de la redevance globale calculée en fonction du nombre de logements ou de tout autre critère institué par l'assemblée délibérante de la collectivité territoriale qui bénéficie de la compétence pour la gestion des déchets ménagers et assimilés.

    Lire la suite

  • Lutte contre la pollution de l’air dans la vallée de l’Arve

    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Loïc HERVÉ appelle à des mesures encore plus courageuses

    Loïc HERVÉ, Sénateur de la Haute-Savoie,  salue la décision de Gouvernement d’améliorer le dispositif de gestion de la pollution de l’air ambiant. En effet, par arrêté modificatif du 27 août 2016, le délai de passage du seuil d’information et de recommandation au seuil d’alerte est écourté de deux jours.

    Il se félicite également que les Présidents des Régions, collectivités désignées chef de file de la compétence « énergie, climat, air » et les Présidents des Départements soient désormais consultés automatiquement pour l’adoption des mesures d’urgence. Il s’agit là d’un renforcement du rôle des acteurs territoriaux dans le dispositif de gestion de la pollution de l’air ambiant qu’il avait plaidé au travers d’une question écrite au Gouvernement.

    Néanmoins, il continue à défendre la mise en place d’un dispositif plus drastique, comme l’abaissement du seuil d’alerte de 80 à 50 microgrammes de particules fines par mètre cube (recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé) et l’interdiction définitive des camions Euro 3.

    Enfin, il regrette que les élus locaux soient encore exclus du dispositif : « Alors que les élus locaux doivent répondre régulièrement aux inquiétudes d’une urgence sanitaire grave sur leur territoire, ce dispositif ne leur offre aucune latitude d’action, puisque seul le Préfet du Département est décisionnaire dans ce schéma. »

    C’est dans ce sens que Loïc HERVÉ écrira à nouveau à Ségolène ROYAL, Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer.

     

  • Lutte contre la pollution de l’air dans la vallée de l’Arve

    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Loïc HERVÉ demande une réaction du Gouvernement et relaie les propositions d’Éric FOURNIER auprès de la Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer

    Loïc HERVÉ, Sénateur de la Haute-Savoie, a écrit à Ségolène ROYAL pour plaider de nouveau en faveur de la mise en place de mesures adaptées et significatives afin de juguler la pollution dans la vallée de l’Arve.

    A l’heure où l’impact des particules fines sur la santé est avéré et le coût financier démontré, les collectivités attendent un accompagnement fort de l’État dans leur politique volontariste de lutter contre cette crise sanitaire.

    C’est dans ce sens qu’il a relayé la proposition du maire de Chamonix, consistant d’une part, à abaisser le seuil d’alerte de 80 à 50 microgrammes de particules fines par mètre cube pour se conformer ainsi aux recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé et d’autre part, à interdire définitivement les camions Euro 3.

    « Ce fléau touche notre population mais aussi, par ricochet, notre attractivité touristique et économique, notre richesse écologique et environnementale exceptionnelle. Il est urgent de démontrer à nos concitoyens que la préservation de la santé est prioritaire pour le Gouvernement. »

  • Rétablir la vérité sur mon vote sur les néonicotinoïdes au Sénat

    Pour rétablir la vérité sur mon vote sur les néonicotinoïdes au Sénat face à la désinformation ambiante, je propose, pour ceux qui veulent aller plus loin qu'un simple trombinoscope réducteur et mensonger jettant l'opprobre sur certains sénateurs, de vérifier par eux-mêmes les positions prises.
     
    Je suis POUR l'interdiction des néonicotinoides.
     
    J'ai voté POUR la résolution de mon collègue Joël Labbé, sénateur EELV, le 4 février 2015.
     
    Je suis POUR la définition d'une méthode de remplacement de ces produits sous le contrôle de l'ANSES.
     
    J'ai donc voté POUR l'amendement du Gouvernement et le sous-amendement de ma collègue Sophie PRIMAS, sénatrice LR.
     
    J'ai voté POUR le texte global sur la biodiversité en deuxième lecture au Sénat, le 12 mai 2016.

  • Loïc HERVÉ désigné membre de la commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air du Sénat

    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Loïc HERVE, Sénateur de Haute-Savoie, désigné membre de la commission d'enquête
    sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

    Le 18 février 2015, le Sénat a décidé la création d’une commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air. Loïc HERVE, Sénateur de Haute-Savoie, a été désigné pour l'intégrer.

    Outre le préjudice sanitaire, la pollution de l'air semble aujourd'hui impacter l'économie et les finances de manière significative. Il s'agit bien là d'un enjeu national et local qui doit permettr e une prise de conscience des coûts globaux subis par l'ensemble des acteurs économiques et publics par tous les polluants de l'air.

    Alors que la Haute Assemblée débat actuellement sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance ve rte, cette question est particulièrem ent cruciale et récurrente dans la Vallée de l'Arve, connaissant depuis plusieurs années des pics de pollution très importants.

  • Marnaz : Signature de la Convention de partenariat avec Orange pour la collecte et le recyclage des mobiles usagés

    Marnaz, orange, france télécom, recyclage, mobiles

    Photo : Joëlle GUERIN

  • Baptême d'Arolle, poussin gypaète barbu dans le massif du Bargy

    http://loicherve.hautetfort.com/media/01/00/824287396.25.JPG

     

  • [Le Messager, 5 avril 2012] Ecotec : 21 ha dediés au développement économique

    ecotec, zone industrielle

    Le Messager

  • Comité syndical du SM3A (contrat de rivière Arve) au siège du SIVOM du Pays du Mont-Blanc

    http://loicherve.hautetfort.com/media/01/02/824287396.10.JPGPhoto : Loïc HERVE

  • Formation des élus sur l'énergie et le climat par José MANSOT dans le cadre du forum du développement durable à Thyez

    http://loicherve.hautetfort.com/media/00/00/824287396.14.JPGPhoto : Loïc HERVE

  • Retour sur mon agenda - semaine 11 (du 12 au 18 mars 2012)

    Lundi 12 mars 2012 :
    - Visite des locaux de la cuisine centrale de la ville de Cluses
    - Réunion avec les Anciens Combattants de Marnaz-Vougy
    - Réunion de la municipalité de Marnaz

    Mardi 13 mars 2012  :
    - Commission de travail pour l'élaboration du PLU de Marnaz

    Mercredi 14 mars 2012 :
    - Réunion de chantier de la Maison de la Petite Enfance de Marnaz
    - Assemblée Générale de la CCI de la Haute-Savoie à Annecy-le-Vieux

    Jeudi 15 mars 2012 :
    - Rendez-vous à Cluses
    - Réunion Natura 2000 du Bargy à Marnaz
    - Assemblée Générale de la Caisse Locale du Crédit Agricole de Cluses au Parvis des Esserts

    Vendredi 16 mars 2012 :
    - Recueillement sur la tombe du Général de Gaulle à Colombey les Deux Eglises

    Samedi 17 mars 2012 :
    - Marché de Sallanches
    - Rendez-vous à Cluses
    - Carnaval de Cluses
    - Loto de l'Harmonie de Scionzier
    - Soirée au profit d'ARAMIS organisée par le Lions Club du Faucigny

    Dimanche 18 mars 2012 :
    - Flaine

  • Retour sur mon agenda - semaine 10 (du 5 au 11 mars 2012)

    Lundi 5 mars 2012 :
    - Bureau du SIOVA au Centre nautique intercommunal (Cluses)
    - Réunion à Cluses
    - Rendez-vous sur le thème d'un projet d'écologie territoriale
    - Réunion de la municipalité de Marnaz

    Mardi 6 mars 2012  :
    - Inauguration du SIMODEC et du Salon SMILE à La Roche sur Foron
    - Comité syndical du SIVOM de la Région de Cluses (Marnaz)
    - Concert de Cisco HERZHAFT à Samoëns

    Mercredi 7 mars 2012 :
    - Rendez-vous à Passy et Domancy
    - Réunion technique concernant l'assainissement de la commune de Saint-Sigismond
    - Soirée des exposants du SIMODEC

    Jeudi 8 mars 2012 :
    - Réunion de travail sur l'assainissement collectif
    - Réunion des Maires de la future Communauté de Communes (Cluses)
    - Thé dansant convivial de l'APICIL au Parvis des Esserts (Cluses)
    - Rendez-vous au SIMODEC
    - Comité du SIOVA (Cluses)

    Vendredi 9 mars 2012 :
    - Intervention sur le thème du numérique en montagne à Megève au colloque sur l'humain augmenté
    - Réunion des Maires de la future Communauté de Communes
    - 2ème anniversaire du salon de coiffure BCO à Marnaz

    Samedi 10 mars 2012 :
    - Rendez-vous en Mairie de Marnaz
    - Carnaval de Scionzier
    - Match ETG / Sochaux à Annecy

    Dimanche 11 mars 2012 :
    - /

  • Ma candidature en quelques mots : un fort ancrage territorial

    J'ai grandi dans ce territoire. Mes parents se sont installés à Marnaz en 1981, commune dont ma mère était originaire. J'ai été à l'école à Marnaz, au collège Jean-Jacques GALLAY à Scionzier puis au Lycée Charles PONCET (ex Ecole Nationale d'Horlogerie).

    Après mes études universitaires et deux premières expériences professionnelles à Annecy puis à Ambilly, j'ai choisi de vivre à Marnaz, commune dont je suis le Maire depuis le 15 mars 2008.

    J'exerce diverses responsabilités intercommunales dans le domaine environnemental, comme vice-président du SIVOM de la Région de Cluses en charge de l'assainissement collectif ou comme vice-président du SM3A (Contrat de Rivière Arve) en charge de la requalification des décharges sur tout le linéaire de la rivière (de Chamonix à la frontière  suisse). Je suis aussi engagé dans le domaine du sport, comme vice-président du Syndicat Intercommunal Omnisports de la Vallée de l'Arve qui gère le Centre nautique et les terrains de sport (football, tennis, rugby, athlétisme...) de l'agglomération clusienne.

    Vivre dans ce territoire est un privilège. C'est aussi un devoir de défendre une qualité de vie pour tous afin qu'il soit possible de vivre dignement de son travail. Ce sera ma première priorité dans cette campagne électorale.

  • Conférence-débat "élections : un vote pour quelle société ?" animée par Elena LASIDA et organisée par le Diocèse d'Annecy

    Elena LASIDA

  • Réunion du Plan de Prévention de l'Atmosphère à Bonneville.

    Comme de nombreux élus du Pays du Mont-Blanc et de la Haute et Moyenne Vallée de l'Arve, j'ai répondu ce jour à l'invitation de Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie pour la présentation, avant adoption, du Plan de Prévention de l'Atmosphère.

    Cette réunion met le doigt sur des enjeux forts pour notre territoire, notamment en terme de santé publique.

    Je me réjouis que la commission ait repris les remarques formulées par le Conseil municipal de Marnaz (qui avait émis un avis favorable sur ce Plan).

    Nul doute que ces questions feront partie des sujets majeurs du débat dans les mois à venir.

    Photo : Loïc HERVE

  • Présentation du projet de construction de 34 logements en ossature bois HQE par Halpades (éco-quartier)

    Claude HUGARD, Loïc HERVE, Agenda 21

    Photo : Claude HUGARD

  • [Le Messager, 17 novembre 2011] Loïc Hervé fait le point sur les friches industrielles / Une exposition sur l'immigration italienne à découvrir

    17 novembre 2011.jpg

    Cliquez sur l'article pour l'agrandir

  • Vers une charte forestière territoriale (CFT) Arve-Giffre...

    Ce soir s'est tenue une réunion extrêmement importante à la salle des fêtes de Châtillon-sur-Cluses.

    Cette réunion a, en substance, décidé d'écrire une charte forestière territoriale  (CFT) commune aux vallées de l'Arve et du Giffre.

    La préoccupation croissante pour le développement durable passe indiscutablement dans notre région par la valorisation de la ressource bois et la gestion de nos forêts, qu'elles soient publiques ou privées.

    L'ensemble des élus des vallées du Giffre et de l'Arve se sont mis d'accord sur le portage de la CFT par le SIVM du Haut Giffre. Cette CFT aura la particularité de toucher à tous les aspects de la forêt (filière  bois, tourisme, secteurs periurbains...)
     
    La clé de répartition a elle aussi été validée à l'unanimité : 50% en fonction de la surface forestière, 30%en fonction du potentiel fiscal et 20% en fonction de la population
     
    18 mois de travail vont s'engager après la délibération des conseils municipaux (chaque commune désignera un titulaire et un suppléant pour assister au Comité de pilotage).
     
    Je salue ici la volonté convergente des communes et le travail de Claude HUGARD, de Jean-Charles MOGENET et du groupe PSADER qui est parvenu à élaborer cette proposition. Merci à Antoine DEPARDON du CDDRA du Faucigny pour la mobilisation de tous les acteurs.