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Economie

  • Mise à jour des critères de classement des meublés de tourisme

    Question écrite publiée le 12 avril 2018 et adressée au Secrétaire d'État, auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères

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  • Échéance d'application de la taxe de séjour

    Question écrite publiée le 12 avril 2018 et adressée au Secrétaire d'État, auprès du Ministre de l'Europe et des affaires étrangères

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  • COMMUNIQUE DE PRESSE : Loïc HERVÉ visite l’entreprise VTN-BALSAN à Taninges

    DSC_1053.JPGCe vendredi 23 mars, Loïc HERVÉ, sénateur de la Haute-Savoie, a visité l’entreprise VTN située à Taninges et appartenant au groupe Marck.

    Cette société est la spécialiste historique de la passementerie et son groupe compte bien acquérir une place de leader des tenues de la sécurité. Avec près de 490 salariés en France et autant en Tunisie, elle est fournisseur de SDIS, de polices, de l’armée et de la Garde Républicaine entre autres.

    La rencontre avec Monsieur BELIN, son directeur, a permis d’évoquer notamment les problématiques des marchés publics, la disparition des savoir-faire français, le recrutement local.

  • EN COULISSE : Réduction des contrats aidés - Bilan et perspectives

    Face à la forte réduction du volume des contrats aidés imposée dans la loi de finances pour 2018, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a lancé une mission d'information afin d'évaluer la réalité des critiques portées par le Gouvernement sur ce dispositif et de comprendre l'impact de ces mesures sur les structures employant des bénéficiaires de contrats aidés, et en particulier le monde associatif.

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  • Modalités de mise en œuvre de l'article 161 de la loi de finances pour 2018

    IMG_1736.jpgQuestion écrite publiée le 8 février 2018 et adressée au Secrétaire d'État, auprès du Ministre de l'Action et des Comptes Publics

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  • Transfert des compétences optionnelles des offices du tourisme

    Question écrite publiée le 6 juillet 2017 au Ministre de l'Action et des Comptes Publics

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  • Règles de coordination des régimes de sécurité sociale entre la France et la Suisse

    Question écrite adressée à la Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social

    M. Loïc Hervé attire l'attention de Mme la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur une disposition de règlement de coordination des régimes de sécurité sociale qui s'applique entre la France et la Suisse depuis 2009. Celle-ci prévoit que l'État du dernier emploi rétrocède à l'État de résidence le montant des allocations versées, dans la limite de trois mois ou de cinq mois si le travailleur frontalier a travaillé dans l'État d'emploi au moins 12 mois au cours des 24 derniers mois, et dans la limite des droits qui seraient ouverts par l'État d'emploi en application de ses propres règles. Ces remboursements sont effectivement perçus par Pôle emploi pour ses propres allocations, mais les employeurs publics (fonction publique d'État, collectivités territoriales, fonction publique hospitalière), ayant eu à supporter directement les charges de chômage, ne semblent pas pouvoir bénéficier de ce remboursement. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui donner son avis sur cette problématique, et le cas échéant, les mesures que le Gouvernement compte prendre pour qu'un tel reversement s'étende aux employeurs publics.

  • Modalités de transfert des zones d'activités portuaires

    Question adressée le 14/07/2017 à la Secrétaire d'État, auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales

    Loïc Hervé attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales sur les modalités de transfert, au 1er janvier 2017, de la compétence « création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), introduit par la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe). La notion de zone d'activité portuaire ne fait pas l'objet d'une définition légale. En l'absence de circulaires préfectorales et de débats parlementaires précisant l'étendue de cette compétence, subsiste la question de savoir si les ports de plaisance sont concernés par cette disposition. Alors que la propriété lacustre de certains ports de plaisance fait l'objet de contentieux entre des communes et l'État, il apparaît peu pertinent de déconnecter de leurs villes supports la gouvernance de ces équipements, dont la nature de leurs activités, essentiellement de loisirs, est si caractéristique et emblématique des enjeux identitaires de ces villes. C'est pourquoi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer si les ports de plaisance sont considérés comme des zones d'activités portuaires, transférables aux EPCI au 1er janvier 2017.

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  • Colloque des UDOTSI des Savoie

    COMMUNIQUE DE PRESSE

    Loïc HERVÉ plaide pour une exception au transfert de la compétence « promotion du tourisme »

    2016-09-22 Rencontre UDOTSI (2).jpgLoïc HERVÉ, Sénateur de la Haute-Savoie,  est intervenu le 22 septembre lors d’un colloque à Ugine sur l’invitation des UDOTSI de Savoie et de Haute-Savoie sur le thème du transfert de la compétence tourisme dans le cadre de la loi NOTRe.

    Après avoir précisé les contours du futur projet de loi Montagne sur le sujet, il a salué la décision du Gouvernement d’accorder une exception aux communes touristiques classées ou en cours de classement de conserver leur office de tourisme.

    Pour autant, il a regretté l’insuffisance de ces dispositions en soulignant que cette dérogation n’excluait pas le transfert de la compétence « promotion du tourisme » aux intercommunalités, maintenu au 1er janvier 2017.

    « On ne peut se contenter d’un article ambigu qui n’apporte aucune réponse quant à la gouvernance et au financement de cet outil par les seules communes. Les stations de Montagne sont dans un champ hyperconcurrentiel et les communes supports doivent pouvoir conserver la main sur leur stratégie touristique. »

    C’est dans ce sens que Loïc HERVÉ déposera des amendements sur ce texte.

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    2016-09-26 Rencontre UDOTSI.png

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  • Sénateur à domicile - Dans les pas de Loïc Hervé

  • Intervention de Loïc Hervé sur la situation des saisonniers dans notre pays

    M. le président. La parole est à M. Loïc Hervé.

    M. Loïc Hervé. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays est très clairement problématique. C'est pourquoi je remercie nos collègues du groupe CRC d'avoir inscrit cette question à l'ordre du jour de la Haute Assemblée, ce qui nous permet d'engager ce débat.

    Il convient de relever un paradoxe : alors que le travail saisonnier est devenu un élément incontournable de notre économie, les pouvoirs publics n'ont pas accompagné cette évolution majeure de notre marché du travail.

    Oui, le travail saisonnier est aujourd'hui un atout clef de l'économie française.

    L'Association des lieux d'accueil des travailleurs saisonniers, l'ALATRAS, estime à 1,6 million le nombre de travailleurs saisonniers et pluriactifs sur les quelque 29 millions d'actifs que compte la France. Le travail saisonnier représenterait donc plus de 5 % de l'emploi français. À l'heure où plus personne ne croit à l'inversion de la courbe du chômage, ce chiffre mérite d'être pris sérieusement en considération.

    L'emploi saisonnier s'est, bien sûr, énormément développé avec le tourisme. Il recouvre les professionnels mobiles, ayant fait une école hôtelière ou des études de tourisme, les pluriactifs locaux et les jeunes à la recherche d'un premier emploi ou d'un emploi occasionnel.

    La France demeurant la première destination touristique du monde, nous ne pouvons négliger ce phénomène.

    Dans mon département de Haute-Savoie, par exemple, où les sports d'hiver occupent une place prépondérante dans l'activité économique, le travail saisonnier constitue un véritable poumon.

    Le poids économique de l'emploi saisonnier dépasse d'ailleurs le seul secteur du tourisme. En effet, la saisonnalité est protéiforme et il ne faut pas négliger le travail saisonnier induit, avec les activités d'animation et de services à la personne. Le travail saisonnier occupe également une place centrale dans l'agriculture, ainsi que l'évoquera notre collègue Claude Kern tout à l'heure.

    Pourtant, plus le travail saisonnier se développe, plus la situation des travailleurs saisonniers, dont nous avons si vitalement besoin, semble se dégrader.

    À la suite de notre collègue Jean-Claude Requier, je rappellerai la mort de deux saisonniers dans l'incendie de leur caravane, sur le parking d'une station de mon département, au début de l'année 2013. Ce drame a tragiquement braqué les feux de l'actualité sur la question du logement des travailleurs saisonniers. Mais cette question, pour fondamentale qu'elle soit, ne représente, hélas, que l'un des aspects du problème.

    Pour le dire de façon schématique, le problème est qu'il n'existe pas de statut du travailleur saisonnier. Une forme particulière d'emploi, induite par l'évolution de l'activité économique, s'est développée sans que notre droit en accompagne l'essor. Aussi, alors que nombre de travailleurs saisonniers construisent, année après année, une vie professionnelle d'une grande stabilité, leur statut juridique et social demeure placé sous le sceau de la précarité.

    La question du logement est d'autant plus prégnante qu'elle doit être rapprochée de l'impossibilité dans laquelle sont les travailleurs saisonniers d'obtenir un prêt bancaire, compte tenu de l'instabilité apparente de leur vie professionnelle.

    M. Michel Le Scouarnec. C'est vrai !

    M. Loïc Hervé. La question de la pérennisation des contrats saisonniers est tout aussi lancinante. Dans la loi Montagne de 1985, le chapitre IV prévoyait des décrets d'application pour faciliter la pluriactivité et la reconduction des contrats saisonniers. Près de trente ans après, la situation n'a pas évolué.

    Quid de la formation ? Le compte formation professionnelle semble totalement inadapté à la situation des travailleurs saisonniers. In fine, les employeurs, qui ne trouvent plus de travailleurs suffisamment qualifiés, en sont réduits à se tourner vers la main-d'œuvre étrangère. Idem en matière de pénibilité : les dispositions législatives sont tout aussi inadaptées, dans la mesure où elles prennent en compte des seuils annuels pour ouvrir d'éventuels droits à un départ anticipé à la retraite. Enfin, l'obligation d'avoir une mutuelle professionnelle oblige les saisonniers à gérer plusieurs contrats qu'ils doivent régulièrement résilier.

    On le voit, les lois sociales, même les plus récentes, ne prennent pas en compte la multiactivité et le cumul de contrats.

    Face à l'absence de statut juridique et social du saisonnier, employeurs et collectivités ont cependant tenté de réagir. Les exemples en sont nombreux. Pour ma part, je n'ai pas à aller chercher bien loin. Dans mon département, des stations de sports d'hiver ont acheté des immeubles pour y aménager des appartements à destination des saisonniers.

    Par ailleurs, les maisons des saisonniers, les espaces saisonniers ou maisons de la saisonnalité se sont multipliés. Saisonniers et employeurs peuvent s'y informer sur toutes les questions liées à la recherche d'emploi, de logement et à la vie dans les stations.

    On peut encore citer le partenariat entre les communes de bord de mer, qui prévoit un échange de saisonniers, le Forum des saisonniers organisé depuis douze ans à Saint-Lary-Soulan, l'ouverture d'un guichet initiative pluriactivité emploi, ainsi que la mise en place de Perennitas, un logiciel de gestion de la saisonnalité et de la pluriactivité sur un territoire donné.

    On ne peut que saluer ces initiatives. Elles ont toutefois leurs limites : elles ne peuvent complètement remédier à l'absence de statut du travailleur saisonnier.

    Ce statut, il appartient aux partenaires sociaux et au législateur de le mettre urgemment en place. De nombreux rapports sont là pour les inspirer : celui d'Hervé Gaymard en 1994, celui d'Anicet Le Pors en 1999, d'Alain Simon en 2003, de François Vannson en 2011 ou, le dernier en date, celui de la mission conduite par François Nogué au mois de novembre 2013. Ces rapports formulent des propositions très concrètes.

    L'heure n'est plus aux rapports. Les travailleurs saisonniers attendent qu'une impulsion politique soit donnée.

    Monsieur le secrétaire d'État, entendez-vous demander aux partenaires sociaux d'aboutir à un résultat sur ce sujet, quitte à intervenir ensuite sur le plan législatif en cas d'échec des négociations ou, au contraire, pour pérenniser les accords dans la loi ?

    L'une des principales demandes des travailleurs saisonniers est la clause de reconduction automatique de leurs contrats.

    Mme Annie David. Tout à fait !

    M. Loïc Hervé. Cette question pourrait être prioritairement examinée. (Applaudissements sur les travées de l'UDI-UC et de l'UMP. – Mme Catherine Génisson applaudit également.)

  • Matinée d'échanges et d'ateliers prospectifs de la CNIL à Paris : "pour qui les véhicules connectés roulent-ils ?"

    Le 7 janvier, la CNIL a ouvert ses portes aux mondes de l’automobile et du transport.

    Cet atelier s’adresse aux créateurs de la mobilité de demain (constructeurs, opérateurs de transports, startups, assureurs, équipementiers, fournisseurs de services, intégrateurs de systèmes complexes, réseaux électriques, opérateurs de télécommunications...).

    L’objectif est de faire émerger les grandes questions posées par le développement du véhicule connecté en identifiant notamment les nouveaux usages, les nouvelles données mobilisées et les enjeux émergents les plus sensibles.

    Au sein de trois ateliers menés en parallèle, les participants ont débattu sur les innovations majeures dans leur domaine et les défis auxquels ils ont face. 

    Ces ateliers permettent de mettre au jour des scénarios explorant :

    - Les valeurs d’usage pour les clients finaux

    - Les modèles d’affaire / les chaînes de valeur des acteurs actuels ou futurs

    - Les données concernées 




  • Question d'actualité au Gouvernement sur la Politique spatiale européenne @udiuc @Senat_Info @najatvb #rosetta #CNES #ESA

    Monsieur le Président,

    Ma question s’adresse à Madame la Ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle concerne la politique spatiale européenne.

    Madame la Ministre,
    Plus de 10 ans après le lancement de la mission « Rosetta » vers la comète Tchourioumov-Guérassimenko, la journée du 12 novembre 2014 restera dans l’histoire de la conquête spatiale comme une date majeure. En effet, cette mission est la 1ère dans l’histoire à réussir la mise en orbite autour d’une comète, à l’escorter autour du Soleil et à déployer un atterrisseur à sa surface.

    Les connaissances scientifiques nouvelles découlant de cette mission sont considérables mais les enjeux sont également techniques et financiers.

    Le succès de la mission « Rosetta » est à mettre au crédit des chercheurs français et européens et mérite d’être salué ici aujourd’hui. Il se double d’un véritable engouement populaire puisque cette mission a suscité un réel intérêt chez beaucoup de nos concitoyens.

    Le coût de la mission a été évalué à près d’1,4 milliards d’euros. Principal contributeur avec l’Allemagne, la participation de la France se monte au global à 20 % de l’enveloppe et provient des crédits du Centre National d’Études Spatiales.

    Je note enfin que dans ce programme, le concours d’entreprises majeures du secteur de l'aéronautique a été indispensable et je pourrais citer ici, entre autres : Alcatel Space, Astrium, EADS, Snecma ou Thomson.

    Madame la Ministre,

    - Par-delà la prouesse technique qui provoque notre fascination unanime, quelles sont les perspectives qui s’ouvrent pour la France et pour l’Europe ?
    - Quelles sont les suites que nous pouvons attendre de ce succès pour notre économie et notre industrie ?

    Je vous remercie.

  • Le gouvernement vient vanter le modèle haut-savoyard (Eco des Pays de Savoie, 16 mai 2014)

    montebourg

    montebourg

  • Visite de la fonderie du Mont-Blanc à Marnaz avec le Préfet et le Sous-Préfet

    http://loicherve.hautetfort.com/media/02/02/3506540166.2.JPGhttp://loicherve.hautetfort.com/media/02/02/1222895751.2.JPGPhotos : Loïc HERVE

  • Visite d'INTERCUT 2013 avec Monsieur le Préfet Georges-Francois LECLERC

    http://loicherve.hautetfort.com/media/01/02/824287396.27.JPG

    Photo : Loïc HERVE


  • Visite des travaux de la pépinière d'entreprises de Thyez - site économique des Lacs

    http://loicherve.hautetfort.com/media/00/01/824287396.26.JPGPhoto : Loïc HERVE


  • Message aux dirigeants des entreprises de la sous-traitance industrielle‏

    Madame, Monsieur,

    Les 10 et 17 juin 2012, nous aurons à désigner le député qui, pendant 5 ans, nous représentera à l'Assemblée Nationale.

    Par ce choix, nous pourrons aussi manifester avec clarté ce que nous attendons en matière de développement économique pour notre territoire.

    Je suis candidat dans cette élection législative avec la volonté de porter au plus haut niveau de l'Etat les intérêts et les spécificités de notre bassin de vie et d'emploi.

    Maire de Marnaz depuis 2008, je m'emploie depuis lors à m'engager le plus possible auprès des décideurs économiques que vous êtes.

    Au delà des réalisations communales, je suis assesseur au bureau du Pôle de compétitivité Arve Industries, toujours présent lors des évènements locaux comme le SIMODEC ou le salon SMILE, comme lors des évènements nationaux, à l'instar du MIDEST.

    Ma formation politique, le Nouveau Centre, m'a également confié une responsabilité importante de Secrétaire National à l'Industrie.

    Issu d'une famille d'horlogers et de décolleteurs, j'ai l'industrie au cœur et je sais ce que le développement de notre territoire lui doit.

    Je sais aussi les risques que notre industrie court si une attention très forte n'était pas apportée au coût du travail, au poids de la fiscalité, aux procédures administratives lourdes et complexes, à la compétitivité du territoire (notamment dans le domaine numérique), à la facilitation de la transmission des entreprises...

    Je sais que vous êtes préococcupés au plus haut point par ces problématiques, et par d'autres.

    Aussi, je vous invite à une réunion publique, qui sera en grande partie consacrée aux questions industrielles et qui aura lieu :

    le mardi 5 juin 2012 à 20 heures 30
    à la Salle des Fêtes de Scionzier

    Je vous remercie de votre attention et espère pouvoir vous rencontrer bientôt.

    Meilleures salutations,

    Loïc HERVE, Maire de Marnaz

    Candidat aux élections législatives
    des 10 et 17 juin 2012

    06 06 70 73 89
    loicherve@hotmail.com
    www.loicherve.fr